Votes 2014 — Assemblée nationale et Sénat
210 scrutins publics en 2014. Voir tous les scrutins.
Scrutin n°222Sénat2013-2014
sur l'ensemble de la proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la nomination des dirigeants de la SNCF
9 juillet 2014OrdinaireEurope
2090136 abs.
AdoptéScrutin n°221Sénat2013-2014
sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme ferroviaire
9 juillet 2014Ordinaire
1881507 abs.
AdoptéScrutin n°220Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 42, présenté par Mme Mireille Schurch et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, tendant à insérer un article additionnel après l'article 11 bis du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme ferroviaire
9 juillet 2014Ordinaire
313140 abs.
RejetéScrutin n°219Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 144, présenté par M. Ronan Dantec et les membres du groupe écologiste, à l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme ferroviaire
9 juillet 2014OrdinaireEnvironnement
17714622 abs.
AdoptéScrutin n°218Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 113, présenté par M. Vincent Capo-Canellas et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, à l'article 2 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme ferroviaire
9 juillet 2014Ordinaire
17714622 abs.
AdoptéScrutin n°217Sénat2013-2014
sur l'ensemble des articles de la première partie soumis à seconde délibération, tels que modifiés par les amendements du Gouvernement, et sur la première partie du projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2014
7 juillet 2014OrdinaireBudget,Europe
1541874 abs.
RejetéScrutin n°216Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 197, présenté par M. Francis Delattre, tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er du projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2014
6 juillet 2014OrdinaireBudget
15113821 abs.
AdoptéScrutin n°215Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 140, présenté par M. Vincent Delahaye, tendant à supprimer l'article 1er du projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2014
6 juillet 2014OrdinaireBudget
1641771 abs.
RejetéScrutin n°214Sénat2013-2014
sur l'ensemble du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
3 juillet 2014Ordinaire
18412923 abs.
AdoptéScrutin n°213Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 85, présenté par M. François-Noël Buffet et les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire, tendant à supprimer l'article 12 du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
3 juillet 2014Ordinaire
16613640 abs.
AdoptéScrutin n°212Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 28 rectifié, présenté par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues, à l'article 7 du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
3 juillet 2014OrdinaireEurope
334110 abs.
AdoptéScrutin n°211Sénat2013-2014
sur le sous-amendement n° 168 rectifié, présenté par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues, à l'amendement n° 161, présenté par M. Michel Delebarre, au nom de la commission spéciale, à l'article 3 du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
3 juillet 2014OrdinaireEurope
1951491 abs.
AdoptéScrutin n°210Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 37 rectifié ter, présenté par M. Jean-François Husson et plusieurs de ses collègues, l'amendement n° 53 rectifié ter, présenté par M. Éric Doligé et plusieurs de ses collègues et l'amendement n° 105, présenté par M. Christian Favier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, tendant à supprimer l'article 1er du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
3 juillet 2014OrdinaireEurope
17715213 abs.
AdoptéScrutin n°209Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 104, présenté par M. Christian Favier et les membres du groupe communiste, républicain et citoyen, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
3 juillet 2014Ordinaire
711360 abs.
RejetéScrutin n°208Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 100, présenté par M. Christian Favier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
3 juillet 2014Ordinaire
39411 abs.
RejetéScrutin n°207Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 47, présenté par M. François Zocchetto et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
3 juillet 2014Ordinaire
2171240 abs.
AdoptéScrutin n°206Sénat2013-2014
sur la motion tendant à soumettre au référendum le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
1 juillet 2014Ordinaire
17413432 abs.
AdoptéScrutin n°205Sénat2013-2014
sur l'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques
25 juin 2014OrdinaireEurope
16314934 abs.
AdoptéScrutin n°204Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 35, présenté par M. Joël Labbé et les membres du groupe écologiste, à l'article 5 de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques
25 juin 2014OrdinaireEnvironnement,Europe
31147162 abs.
RejetéScrutin n°201Sénat2013-2014
sur l'ensemble de la proposition de résolution, présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative au financement de la protection sociale et à l'allégement des charges des entreprises
18 juin 2014Ordinaire
1671781 abs.
RejetéScrutin n°200Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 13, présenté par M. Jean-Pierre Michel au nom de la commission des lois, tendant à supprimer l'article 9 de la proposition de loi tendant à moderniser diverses dispositions de la législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
18 juin 2014Ordinaire
1771671 abs.
AdoptéScrutin n°199Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 6, présenté par Mme Cécile Cukierman et les membres du groupe communiste républicain et citoyen et l'amendement n° 12, présenté par M. Jean-Pierre Michel au nom de la commission des lois, tendant à supprimer l'article 8 de la proposition de loi tendant à moderniser diverses dispositions de la législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
18 juin 2014Ordinaire
1781671 abs.
AdoptéScrutin n°198Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 11, présenté par M. Jean-Pierre Michel au nom de la commission des lois, tendant à supprimer l'article 6 de la proposition de loi tendant à moderniser diverses dispositions de la législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
18 juin 2014Ordinaire
1781671 abs.
AdoptéScrutin n°197Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 5, présenté par Mme Cécile Cukierman et les membres du groupe communiste républicain et citoyen et l'amendement n° 10, présenté par M. Jean-Pierre Michel au nom de la commission des lois, tendant à supprimer l'article 4 de la proposition de loi tendant à moderniser diverses dispositions de la législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
18 juin 2014Ordinaire
1771672 abs.
AdoptéScrutin n°196Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 7, présenté par M. Jean-Pierre Michel au nom de la commission des lois, tendant à supprimer l'article 1er de la proposition de loi tendant à moderniser diverses dispositions de la législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
18 juin 2014Ordinaire
1781671 abs.
AdoptéScrutin n°195Sénat2013-2014
sur l'article unique de la proposition de loi relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918
18 juin 2014OrdinaireEurope
332688 abs.
RejetéScrutin n°194Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 1, présenté par Mme Michelle Demessine et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, à l'article unique de la proposition de loi relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918
18 juin 2014OrdinaireEurope
472635 abs.
RejetéScrutin n°193Sénat2013-2014
sur l'article 3 de la proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transports
18 juin 2014Ordinaire
353019 abs.
RejetéScrutin n°192Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 1 , présenté par M. Ronan Dantec et les membres du groupe écologiste, tendant à insérer un article additionnel après l'article 2 de la proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transports
18 juin 2014OrdinaireEnvironnement
313130 abs.
RejetéScrutin n°191Sénat2013-2014
sur l'article 2 de la proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transports
18 juin 2014Ordinaire
353028 abs.
RejetéScrutin n°190Sénat2013-2014
sur l'article 1er de la proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transports
18 juin 2014Ordinaire
353028 abs.
RejetéScrutin n°189Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 58, présenté M. Vincent Capo-Canellas, à l'article 1er de la proposition de loi visant à créer des polices territoriales et portant dispositions diverses relatives à leur organisation et leur fonctionnement
15 juin 2014OrdinaireSecurite
5226331 abs.
RejetéScrutin n°188Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 10 rectifié ter, présenté par M. Pierre-Yves Collombat et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er de la proposition de loi visant à créer des polices territoriales et portant dispositions diverses relatives à leur organisation et leur fonctionnement
15 juin 2014OrdinaireSecurite,Europe
7326310 abs.
RejetéScrutin n°187Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 40, présenté par le Gouvernement, à l'article 1er de la proposition de loi visant à créer des polices territoriales et portant dispositions diverses relatives à leur organisation et leur fonctionnement
15 juin 2014OrdinaireSecurite
7326310 abs.
RejetéScrutin n°186Sénat2013-2014
sur l'ensemble de la proposition de loi constitutionnelle visant à modifier la Charte de l'environnement pour préciser la portée du principe de précaution
26 mai 2014OrdinaireEnvironnement
290447 abs.
AdoptéScrutin n°185Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 3 rectifié bis, présenté par M. Yves Détraigne et plusieurs de ses collègues, à l'article unique de la proposition de loi constitutionnelle visant à modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation
26 mai 2014OrdinaireEnvironnement,Europe
281372 abs.
AdoptéScrutin n°184Sénat2013-2014
sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale
25 mai 2014OrdinaireEurope
2121133 abs.
AdoptéScrutin n°183Sénat2013-2014
sur l'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires
13 mai 2014Ordinaire
18115013 abs.
AdoptéScrutin n°182Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 53, présenté par M. Jean-Léonce Dupont et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, l'amendement n° 89, présenté par Mme Catherine Procaccia et plusieurs de ses collègues et l'amendement n° 119 rectifié, présenté par Mme Françoise Laborde et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel après l'article 7 de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires
13 mai 2014OrdinaireEurope
1781680 abs.
AdoptéScrutin n°181Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 32, présenté par Mme Laurence Cohen et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, à l'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires
13 mai 2014Ordinaire
313150 abs.
RejetéScrutin n°180Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 2 rectifié, présenté par Mme Muguette Dini et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, à l'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires
13 mai 2014OrdinaireEurope
1691770 abs.
RejetéScrutin n°179Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 77 rectifié, présenté par Mme Catherine Procaccia et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires
13 mai 2014OrdinaireEurope
1691770 abs.
RejetéScrutin n°178Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 76, présenté par Mme Catherine Procaccia et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires
13 mai 2014OrdinaireEurope
1901560 abs.
AdoptéScrutin n°177Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 18, présenté par M. Laurence Cohen et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, à l'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires
13 mai 2014Ordinaire
213250 abs.
RejetéScrutin n°176Sénat2013-2014
sur l'ensemble du projet de loi relatif à la sécurisation des contrats de prêts structurés souscrits par les personnes morales de droit public
12 mai 2014OrdinaireSante
13848156 abs.
AdoptéScrutin n°175Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 20 rectifié, présenté par M. Hervé Maurey et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, à l'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence
6 mai 2014Ordinaire
692712 abs.
RejetéScrutin n°174Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 14, présenté par Mme Laurence Cohen et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, à l'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires
5 mai 2014Ordinaire
203240 abs.
RejetéScrutin n°173Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 59 rectifié bis, présenté par M. Charles Revet et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires
5 mai 2014OrdinaireEurope
1661750 abs.
RejetéScrutin n°172Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 22 rectifié, présenté par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues, à l'article 6 de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et à lutter contre le dumping social et la concurrence déloyale
5 mai 2014OrdinaireEurope
328010 abs.
AdoptéScrutin n°171Sénat2013-2014
sur l'amendement n° 19, présenté par M. Dominique Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et à lutter contre le dumping social et la concurrence déloyale
5 mai 2014OrdinaireEurope
3014632 abs.
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