Roselyne Bachelot

Roselyne Bachelot

Ancienne membre du Gouvernement

6 postes ministériels, 4 gouvernements
24 décembre 1946

Source : open data de l’Assemblée nationale, fichier « acteurs, mandats et organes » (AMO30). Pas de fiche de député ou de sénateur sur CLAIR.

Bilan au Gouvernement

Textes portés
3dont 3 promulgués
Réponses en séance
73

Parcours

  1. Ministre · Culturejuil. 2020 → mai 2022
    Gouvernement Castex

    3 textes portés, dont 3 promulgués · 4 ratifications ou conventions · 5 textes cosignés · 73 réponses en séance

    Voir le détail

    Projets de loi signés

  2. Ministre · Solidarités et cohésion socialenov. 2010 → mai 2012
    Gouvernement Fillon III

    Pas de données de bilan avant juin 2017.

  3. Ministre · Santé et sportsmai 2007 → nov. 2010
    Gouvernements Fillon I et Fillon II

    Pas de données de bilan avant juin 2017.

Personne PA332 dans la source. Les dates sont celles qu'elle publie, en général celles de la publication au Journal officiel. Les postes reconduits d'un gouvernement à l'autre (même portefeuille, même rang, sans interruption) sont regroupés par CLAIR.

Bilan : open data de l’Assemblée nationale (dossiers législatifs, scrutins, comptes rendus) et du Sénat (base DOSLEG pour les ministres des projets déposés au Sénat, comptes rendus). Un projet de loi est rattaché au poste de chacun de ses signataires ; son stade est celui que le texte a atteint. Les projets que le Premier ministre signe au nom du gouvernement sont sur la page de chaque gouvernement. Pas de données de bilan avant juin 2017.

Photo : © European Union, 1998 – 2026, Attribution, via Wikimedia Commons (image principale de la personne sur Wikidata).