Votes 2024 — Assemblée nationale et Sénat
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Scrutin n°69Sénat2024-2025
sur l'amendement n° 1332 rectifié, présenté par le Gouvernement, tendant à insérer un article additionnel après l'article 16 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
21 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante
22110220 abs.
AdoptéScrutin n°68Sénat2024-2025
les amendements identiques n° 399 rectifié, présenté par M. Alain Milon et plusieurs de ses collègues, n° 1013, présenté par Mme Céline Brulin et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, et n° 1109, présenté par Mme Anne Souyris et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à supprimer l'article 16 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
21 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante,Environnement +1
12220711 abs.
RejetéScrutin n°67Sénat2024-2025
sur les amendements identiques n° 101 rectifié, présenté par M. Alain Milon et plusieurs de ses collègues, n° 580 rectifié, présenté par Mme Maryse Carrère et plusieurs de ses collègues, n° 883, présenté par Mme Christine Bonfanti-Dossat et plusieurs de ses collègues, n° 967, présenté par Mme Céline Brulin et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, et n° 1123, présenté par Mme Anne Souyris et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à supprimer l'article 15 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
21 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante,Environnement +1
1122235 abs.
RejetéScrutin n°66Sénat2024-2025
sur l'ensemble de la deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
20 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante
2291083 abs.
AdoptéScrutin n°65Sénat2024-2025
sur l'amendement n° 1393, présenté par le Gouvernement, à l'article 14 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
20 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante
2281093 abs.
AdoptéScrutin n°64Sénat2024-2025
sur l'amendement n° 454 rectifié, présenté par M. Thomas Dossus et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à insérer un article additionnel après l'article 9 bis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
20 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante,Environnement
1626163 abs.
RejetéScrutin n°63Sénat2024-2025
sur l'amendement n° 135 rectifié bis, présenté par Mme Élisabeth Doineau au nom de la commission des affaires sociales, tendant à insérer un article additionnel après l'article 9 bis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
20 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante
241297 abs.
AdoptéScrutin n°62Sénat2024-2025
sur l'amendement n° 129, présenté par Mme Élisabeth Doineau au nom de la commission des affaires sociales, à l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
20 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante
2265361 abs.
AdoptéScrutin n°61Sénat2024-2025
sur le sous-amendement n° 1377, présenté par le Gouvernement, à l'amendement n° 129, présenté par Mme Élisabeth Doineau au nom de la commission des affaires sociales, à l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
20 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante
2268232 abs.
AdoptéScrutin n°60Sénat2024-2025
sur l'amendement n° 128, présenté par Mme Élisabeth Doineau au nom de la commission des affaires sociales, à l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
20 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante
2261140 abs.
AdoptéScrutin n°59Sénat2024-2025
sur le sous-amendement n° 1378, présenté par le Gouvernement, à l'amendement n° 128, présenté par Mme Élisabeth Doineau au nom de la commission des affaires sociales, à l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
20 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante
2351050 abs.
AdoptéScrutin n°58Sénat2024-2025
sur l'amendement n° 435 rectifié ter, présenté par M. Alain Milon et plusieurs de ses collègues, à l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
20 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante,Europe
512872 abs.
RejetéScrutin n°57Sénat2024-2025
sur l'amendement n° 610 rectifié, présenté par M. Michel Masset et plusieurs de ses collègues, à l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
20 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante,Europe
34186120 abs.
RejetéScrutin n°455Assemblée nationale
l'ensemble de la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (première lecture).
20 novembre 2024Ordinaire
75011 abs.
AdoptéScrutin n°454Assemblée nationale
l'amendement de suppression n° 26 de Mme Blin à l'article 2 de la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (première lecture).
20 novembre 2024Ordinaire
60280 abs.
AdoptéScrutin n°453Assemblée nationale
l'amendement de rédaction globale n° 1 de M. Benbrahim et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (première lecture).
20 novembre 2024OrdinaireEurope
64175 abs.
AdoptéScrutin n°452Assemblée nationale
l'ensemble de la proposition de loi visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités (première lecture).
20 novembre 2024OrdinaireSante
5770 abs.
AdoptéScrutin n°451Assemblée nationale
l'ensemble de la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (première lecture).
20 novembre 2024OrdinaireEurope
119664 abs.
AdoptéScrutin n°450Assemblée nationale
l'amendement n° 8 de M. Saintoul après l'article premier de la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (première lecture).
20 novembre 2024OrdinaireEurope
81502 abs.
RejetéScrutin n°449Assemblée nationale
l'amendement n° 7 de M. Boyard après l'article premier de la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (première lecture).
20 novembre 2024OrdinaireEurope
81311 abs.
RejetéScrutin n°448Assemblée nationale
l'amendement n° 6 de M. Saintoul après l'article premier de la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (première lecture).
20 novembre 2024OrdinaireEurope
71291 abs.
RejetéScrutin n°447Assemblée nationale
l'amendement n° 4 de M. Saintoul après l'article premier de la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (première lecture).
20 novembre 2024OrdinaireEurope
61302 abs.
RejetéScrutin n°446Assemblée nationale
l'amendement de rédaction globale n° 5 de M. Boyard à l'article premier de la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (première lecture).
20 novembre 2024OrdinaireEurope
71072 abs.
RejetéScrutin n°56Sénat2024-2025
sur l'amendement n° 125, présenté par Mme Élisabeth Doineau au nom de la commission des affaires sociales, tendant à insérer un article additionnel après l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
19 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante
2161198 abs.
AdoptéScrutin n°55Sénat2024-2025
sur les amendements identiques n° 198, présenté par M. Joshua Hochart et plusieurs de ses collègues, n° 215 rectifié bis, présenté par M. Cyril Pellevat et plusieurs de ses collègues, n° 248 rectifié sexies, présenté par M. Vincent Louault et plusieurs de ses collègues, n° 278 rectifié bis, présenté par Mme Annick Billon et plusieurs de ses collègues, n° 415 rectifié bis, présenté par M. Franck Menonville et plusieurs de ses collègues, n° 664, présenté par Mme Monique Lubin et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 939, présenté par Mme Silvana Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, n° 1159 rectifié, présenté par M. Michel Masset et les membres du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, et n° 1227 rectifié, présenté par M. Dominique Théophile et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
19 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante,Environnement +1
1332028 abs.
RejetéScrutin n°54Sénat2024-2025
sur les amendements identiques n° 108 rectifié, présenté par MM. François Bonhomme et Patrick Chaize, n° 112 rectifié, présenté par Mme Valérie Boyer et plusieurs de ses collègues, n° 247 rectifié sexies, présenté par M. Vincent Louault et plusieurs de ses collègues, n° 283, présenté par M. Aymeric Durox et plusieurs de ses collègues, n° 855 rectifié bis, présenté par M. Christophe Chaillou et plusieurs de ses collègues, et n° 1158 rectifié, présenté par M. Michel Masset et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
19 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante,Europe
6027112 abs.
RejetéScrutin n°53Sénat2024-2025
sur l'amendement n° 586 rectifié, présenté par M. Henri Cabanel et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel après l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
19 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante,Europe
34102 abs.
AdoptéScrutin n°445Assemblée nationale
l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances de fin des gestion pour 2024 (première lecture).
19 novembre 2024OrdinaireBudget
531465 abs.
RejetéScrutin n°444Assemblée nationale
l'article 3 et ÉTAT A du projet de loi de finances de fin des gestion pour 2024 (première lecture).
19 novembre 2024OrdinaireBudget
531482 abs.
RejetéScrutin n°443Assemblée nationale
l'amendement n° 25 de M. Renault à l'article 3 et ÉTAT A du projet de loi de finances de fin des gestion pour 2024 (première lecture).
19 novembre 2024OrdinaireBudget
54952 abs.
RejetéScrutin n°442Assemblée nationale
l'amendement n° 12 de M. Bouloux et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi de finances de fin des gestion pour 2024 (première lecture).
19 novembre 2024OrdinaireBudget,Europe
114462 abs.
AdoptéScrutin n°441Assemblée nationale
l'amendement n° 24 de M. Renault à l'article 2 du projet de loi de finances de fin des gestion pour 2024 (première lecture).
19 novembre 2024OrdinaireBudget
531100 abs.
RejetéScrutin n°440Assemblée nationale
l'amendement de suppression n° 17 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article liminaire du projet de loi de finances de fin des gestion pour 2024 (première lecture).
19 novembre 2024OrdinaireBudget,Europe
132450 abs.
AdoptéScrutin n°439Assemblée nationale
la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi de finances de fin des gestion pour 2024 (première lecture).
19 novembre 2024OrdinaireBudget
1552334 abs.
RejetéScrutin n°52Sénat2024-2025
sur l'amendement n° 122, présenté par Mme Élisabeth Doineau au nom de la commission des affaires sociales, à l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
18 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante
2083894 abs.
AdoptéScrutin n°51Sénat2024-2025
sur l'amendement n° 121 rectifié, présenté par Mme Élisabeth Doineau au nom de la commission des affaires sociales, à l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
18 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante
243970 abs.
AdoptéScrutin n°50Sénat2024-2025
sur les amendements identiques n° 385 rectifié, présenté par M. Franck Dhersin et plusieurs de ses collègues, et n° 799 rectifié bis, présenté par Mme Brigitte Micouleau et plusieurs de ses collègues, à l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
18 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante,Europe
243970 abs.
AdoptéScrutin n°49Sénat2024-2025
sur l'amendement n° 1226, présenté par M. Xavier Iacovelli et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, à l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
18 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante
203200 abs.
RejetéScrutin n°48Sénat2024-2025
sur les amendements identiques n° 197, présenté par M. Joshua Hochart et plusieurs de ses collègues, n° 246 rectifié sexies, présenté par M. Vincent Louault et plusieurs de ses collègues, n° 405 rectifié ter, présenté par M. Xavier Iacovelli et plusieurs de ses collègues, et n° 609 rectifié bis, présenté par M. Michel Masset et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
18 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante,Europe
312874 abs.
RejetéScrutin n°47Sénat2024-2025
sur l'amendement n° 359 rectifié, présenté par M. Franck Dhersin et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel après l'article 3 quater du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
18 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante,Europe
13218625 abs.
RejetéScrutin n°46Sénat2024-2025
sur l'amendement n° 358 rectifié, présenté par M. Franck Dhersin et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel après l'article 3 quater du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
18 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante,Europe
13118227 abs.
RejetéScrutin n°45Sénat2024-2025
sur les amendements identiques n° 518 rectifié, présenté par Mme Ghislaine Senée, n° 533 rectifié, présenté par Mme Annick Jacquemet et plusieurs de ses collègues, n° 604 rectifié, présenté par M. Philippe Grosvalet et plusieurs de ses collègues, n° 637 rectifié, présenté par Mme Annie Le Houerou et les membres du groupe Socialiste, écologiste et Républicain, et n° 928, présenté par Mme Cathy Apourceau-Poly et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et écologiste - Kanaky, tendant à insérer un article additionnel après l'article 3 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
17 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante,Environnement +1
1272122 abs.
RejetéScrutin n°44Sénat2024-2025
sur les amendements identiques n° 742, présenté par Mme Monique Lubin et les membres du groupe Socialiste, écologiste et Républicain, et n° 929, présenté par Mme Cathy Apourceau-Poly et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et écologiste - Kanaky, tendant à insérer un article additionnel après l'article 3 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
17 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante,Environnement +1
1092293 abs.
RejetéScrutin n°43Sénat2024-2025
sur l'amendement n° 1343, présenté par le Gouvernement, à l'article 2 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
17 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante
2428217 abs.
AdoptéScrutin n°42Sénat2024-2025
sur le sous-amendement n° 1356, présenté par Mme élisabeth Doineau, au nom de la commission des affaires sociales, à l'amendement 1343, présenté par le Gouvernement, à l'article 2 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
17 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante
242099 abs.
AdoptéScrutin n°41Sénat2024-2025
sur la motion n° 922, présentée par Mme Cathy Apourceau-Poly et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et écologiste - Kanaky, tendant à opposer la question préalable au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
17 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante,Environnement +1
982423 abs.
RejetéScrutin n°40Sénat2024-2025
sur la motion n° 1264, présentée par Mme Laurence Rossignol et les membres du groupe Socialiste, écologiste et Républicain, tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
17 novembre 2024OrdinaireSecurite,Sante,Environnement
982423 abs.
RejetéScrutin n°39Sénat2024-2025
sur les amendements n° 2 rectifié quinquies, présenté par M. Jean-Pierre Grand et plusieurs de ses collègues, et n° 7, présenté par M. Arnaud Bazin et Mme Samantha Cazebonne, tendant à supprimer l'article 2 de la proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans
13 novembre 2024OrdinaireEurope
2376418 abs.
AdoptéScrutin n°38Sénat2024-2025
sur l'amendement n° 3 rectifié, présenté par Mme Raymonde Poncet Monge et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er de la proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans
13 novembre 2024OrdinaireEnvironnement
4725912 abs.
RejetéScrutin n°37Sénat2024-2025
sur l'amendement n° 1 rectifié sexies, présenté par M. Jean-Pierre Grand et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 1er de la proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans
13 novembre 2024OrdinaireEurope
2545513 abs.
Adopté