Votes 2011 — Assemblée nationale et Sénat
225 scrutins publics en 2011. Voir tous les scrutins.
Scrutin n°212Sénat2010-2011
sur l'ensemble du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements du Gouvernement
11 mai 2011OrdinaireImmigration
1811525 abs.
AdoptéScrutin n°211Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 26 rectifié, présenté par M. Jean-René Lecerf au nom de la commission des lois, à l'article 3 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge
11 mai 2011OrdinaireEurope
1601770 abs.
RejetéScrutin n°210Sénat2010-2011
sur l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge
11 mai 2011OrdinaireEurope
1811524 abs.
AdoptéScrutin n°209Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 12, présenté par M. Jean-René Lecerf au nom de la commission des lois, à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge
11 mai 2011OrdinaireEurope
1551783 abs.
RejetéScrutin n°208Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 64, présenté par M. Guy Fischer et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, l'amendement n° 139, présenté par Mme Christiane Demontès et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés et l'amendement n° 467 rectifié, présenté par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge
11 mai 2011OrdinaireEurope
1521841 abs.
RejetéScrutin n°207Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 45 rectifié, présenté par M. Guy Fischer et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche et l'amendement n° 87, présenté par M. Jacky Le Menn et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge
10 mai 2011OrdinaireEurope
1511861 abs.
RejetéScrutin n°206Sénat2010-2011
sur l'amendement n°44, présenté par M. Guy Fischer et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, tendant à supprimer l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge
10 mai 2011OrdinaireEurope
1511861 abs.
RejetéScrutin n°205Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 43 rectifié, présenté par M. Guy Fischer et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge
10 mai 2011OrdinaireEurope
1511843 abs.
RejetéScrutin n°204Sénat2010-2011
sur la motion n° 1, présentée par Mme Christiane Demontès et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, tendant à opposer la question préalable au projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge
10 mai 2011OrdinaireEurope
1501834 abs.
RejetéScrutin n°203Sénat2010-2011
sur la motion n° 83, présentée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité au projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge
10 mai 2011OrdinaireEurope
1481864 abs.
RejetéScrutin n°202Sénat2010-2011
sur l'ensemble de la proposition de résolution relative à la politique énergétique de la France, présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution
5 mai 2011OrdinaireEurope
1521852 abs.
RejetéScrutin n°201Sénat2010-2011
sur l'article 3 de la proposition de loi relative aux expulsions locatives et à la garantie d'un droit au logement effectif
4 mai 2011Ordinaire
1311841 abs.
RejetéScrutin n°200Sénat2010-2011
sur la motion n° 1, présentée par M. Jean-Jacques Hyest au nom de la commission des lois, tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité à la proposition de loi tendant à réprimer la contestation de l'existence du génocide arménien
4 mai 2011OrdinaireEurope
1967420 abs.
AdoptéScrutin n°199Sénat2010-2011
sur la motion n°1, présentée par M. René Garrec, tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité à la proposition de loi tendant à renforcer les moyens de contrôle et d'information des groupes politiques de l'Assemblée nationale et du Sénat
28 avril 2011OrdinaireEurope
1831560 abs.
AdoptéScrutin n°198Sénat2010-2011
sur l'article 1er de la proposition de loi tendant à améliorer la justice fiscale, à restreindre le " mitage " de l'impôt sur les sociétés et à favoriser l'investissement
28 avril 2011OrdinaireBudget,Justice
1511807 abs.
RejetéScrutin n°197Sénat2010-2011
sur la déclaration du Gouvernement sur le projet de programme de stabilité européen
27 avril 2011OrdinaireEurope
1861512 abs.
AdoptéScrutin n°196Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 7 rectifié bis, présenté par M. Gérard Collomb et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er de la proposition de loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016
27 avril 2011OrdinaireEurope
1202077 abs.
RejetéScrutin n°195Sénat2010-2011
sur l'ensemble du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
14 avril 2011OrdinaireImmigration
1771529 abs.
AdoptéScrutin n°194Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 219, présenté par M. François-Noël Buffet au nom de la commission des lois, à l'article 17 ter du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
13 avril 2011OrdinaireImmigration
1691569 abs.
AdoptéScrutin n°193Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 30, présenté par M. Richard Yung et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, à l'article 17AA du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
13 avril 2011OrdinaireImmigration
1501872 abs.
RejetéScrutin n°192Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 29, présenté par M. Richard Yung et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, à l'article 17 AA du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
13 avril 2011OrdinaireImmigration
1501872 abs.
RejetéScrutin n°191Sénat2010-2011
sur les amendements n° 146, présenté par Mme Éliane Assassi et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, n° 179, présenté par Mme Alima Boumediene-Thiery et plusieurs de ses collègues, et n° 181 rectifié, présenté par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 2 du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
12 avril 2011OrdinaireImmigration,Europe
1501862 abs.
RejetéScrutin n°190Sénat2010-2011
sur la motion n° 3, présentée par M. David Assouline et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité au projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
12 avril 2011OrdinaireImmigration
1511871 abs.
RejetéScrutin n°189Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 148, présenté par Mme Anne-Marie Payet, à l'article 23 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
8 avril 2011OrdinaireEurope
1421842 abs.
RejetéScrutin n°188Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 143, présenté par Mme Anne-Marie Payet, à l'article 23 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
8 avril 2011OrdinaireEurope
13271 abs.
RejetéScrutin n°187Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 70 rectifié bis, présenté par Mme Marie-Thérèse Hermange et plusieurs de ses collègues, à l'article 23 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
8 avril 2011OrdinaireEurope
213061 abs.
RejetéScrutin n°186Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 169 présenté par le Gouvernement à l'article 23 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
8 avril 2011OrdinaireEurope
1411852 abs.
RejetéScrutin n°185Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 134, présenté par Mme Alima Boumediene-Thiery et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel après l'article 22 quater du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
7 avril 2011OrdinaireEurope
13417328 abs.
RejetéScrutin n°184Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 2 rectifié quater, présenté par M. Alain Milon et plusieurs de ses collègues et l'amendement n° 75 rectifié, présenté par M. Jean-Pierre Godefroy et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel après l'article 22 quater du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
7 avril 2011OrdinaireEurope
671885 abs.
RejetéScrutin n°183Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 113 rectifié quinquies, présenté par M. Charles Revet et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 14 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
7 avril 2011OrdinaireEurope
4218828 abs.
RejetéScrutin n°182Sénat2010-2011
sur les amendements n° 48 rectifié, présenté par M. Gilbert Barbier et plusieurs de ses collègues, n° 74 rectifié, présenté par M. Jean-Pierre Godefroy et plusieurs de ses collègue et n° 116 rectifié, présenté par M. Antoine Lefèvre et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 14 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
7 avril 2011OrdinaireEurope
199736 abs.
AdoptéScrutin n°181Sénat2010-2011
sur les amendements n° 1 rectifié quater, présenté par Mme Bernadette Dupont et plusieurs de ses colègues, 126 rectifié bis, présenté par M. Bruno Retailleau, et n° 135 rectifié, présenté par Mme Anne-Marie Payet et plusieurs de ses collègues, à l'article 9 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
6 avril 2011OrdinaireEurope
362927 abs.
RejetéScrutin n°180Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 89 rectifié, présenté par M. Guy Fischer et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, tendant à insérer un article additionnel après l'article 5 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
6 avril 2011OrdinaireEurope
13918514 abs.
RejetéScrutin n°179Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 15, présenté par M. Jean-Pierre Sueur et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, tendant à insérer un article additionnel après l'article 5 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
6 avril 2011OrdinaireEurope
1521843 abs.
RejetéScrutin n°178Sénat2010-2011
sur l'ensemble de la proposition de résolution, présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la mise en conformité du droit français concernant le régime des astreintes et le système de forfaits en jours sur l'année considérés par le Comité européen des droits sociaux comme violant différentes dispositions de la Charte sociale européenne
31 mars 2011OrdinaireEurope
1511871 abs.
RejetéScrutin n°177Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 93 rectifié bis, présenté par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'urbanisme commercial
31 mars 2011OrdinaireEurope
1332050 abs.
RejetéScrutin n°176Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 109 présenté par le Gouvernement à l'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'urbanisme commercial
31 mars 2011Ordinaire
2204133 abs.
RejetéScrutin n°175Sénat2010-2011
sur l'article 1er de la proposition de loi tendant à assurer la juste participation des entreprises au financement de l'action publique locale et à renforcer la péréquation des ressources fiscales
30 mars 2011OrdinaireBudget,Europe
24185128 abs.
RejetéScrutin n°174Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 57 présenté par le Gouvernement tendant à supprimer l'article 1er A de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, de simplification et d'amélioration de la qualité du droit
29 mars 2011Ordinaire
13335 abs.
RejetéScrutin n°173Sénat2010-2011
sur le projet de loi organique relatif au défenseur des droits, dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire
10 mars 2011OrdinaireSecurite,Europe
18513815 abs.
AdoptéScrutin n°172Sénat2010-2011
sur l'ensemble de la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
9 mars 2011OrdinaireSante
1721567 abs.
AdoptéScrutin n°171Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 36 rectifié, présenté par Mmes Muguette Dini et Valérie Létard, tendant à insérer un article additionnel après l'article 17 de la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
9 mars 2011OrdinaireSante,Europe
1451540 abs.
RejetéScrutin n°170Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 60 rectifié bis, présenté par M. Hervé Maurey et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 4 de la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
9 mars 2011OrdinaireSante,Europe
1671581 abs.
AdoptéScrutin n°169Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 99 rectifié quinquies, présenté par M. Jean-Pierre Vial et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la garde à vue
3 mars 2011OrdinaireEurope
1531832 abs.
RejetéScrutin n°168Sénat2010-2011
sur l'ensemble du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'élection des députés
2 mars 2011OrdinaireEurope
18524129 abs.
AdoptéScrutin n°167Sénat2010-2011
sur l'amendement n° 9, présenté par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche à l'article 1er bis du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'élection des députés
2 mars 2011OrdinaireEurope
15217211 abs.
RejetéScrutin n°166Sénat2010-2011
sur la demande de constitution d'une commission spéciale sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
17 février 2011OrdinaireEurope
1531727 abs.
RejetéScrutin n°165Sénat2010-2011
sur les amendements n° 1 rectifié, présenté par M. Yvon Collin, et n° 2, présenté par M. Jean-René Lecerf au nom de la commission des lois, à l'article unique de la proposition de loi tendant à reconnaître une présomption d'intérêt à agir des membres de l'Assemblée nationale et du Sénat en matière de recours pour excès de pouvoir
17 février 2011OrdinaireEurope
1621770 abs.
RejetéScrutin n°164Sénat2010-2011
sur la seconde partie des amendements n° 1 rectifié présenté par M. Yvon Collin et n° 2 présenté par M. Jean-René Lecerf, au nom de la commission des lois, à l'article unique de la proposition de loi tendant à reconnaître une présomption d'intérêt à agir des membres de l'Assemblée nationale et du Sénat en matière de recours pour excès de pouvoir
17 février 2011OrdinaireEurope
1881510 abs.
AdoptéScrutin n°163Sénat2010-2011
sur la première partie des amendements n° 1 rectifié, présenté par M. Yvon Collin, et n° 2, présenté par M. Jean-René Lecerf au nom de la commission des lois, à l'article unique de la proposition de loi tendant à reconnaître une présomption d'intérêt à agir des membres de l'Assemblée nationale et du Sénat en matière de recours pour excès de pouvoir
17 février 2011OrdinaireEurope
1581810 abs.
Rejeté