Scrutins
21 731 votes publics de l'Assemblée nationale et du Sénat
Sources : data.assemblee-nationale.fr, data.senat.fr · Qu'est-ce qu'un scrutin ? · Guide · Archives par année
Scrutin n°497Assemblée nationaleXVIIe
l'amendement n° 69 de M. Chassaigne à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
2 décembre 2024Ordinaire
54861 abs.
RejetéScrutin n°496Assemblée nationaleXVIIe
l'amendement n° 6 de Mme Batho à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
2 décembre 2024Ordinaire
521004 abs.
RejetéScrutin n°495Assemblée nationaleXVIIe
l'amendement n° 61 de M. Fugit à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
2 décembre 2024Ordinaire
84565 abs.
AdoptéScrutin n°494Assemblée nationaleXVIIe
l'amendement n° 5 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
2 décembre 2024OrdinaireEurope
61983 abs.
RejetéScrutin n°493Assemblée nationaleXVIIe
l'amendement n° 33 de Mme Marsaud et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
2 décembre 2024OrdinaireEurope
79452 abs.
AdoptéScrutin n°492Assemblée nationaleXVIIe
l'amendement n° 57 de M. Ott à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
2 décembre 2024Ordinaire
81592 abs.
AdoptéScrutin n°491Assemblée nationaleXVIIe
l'amendement n° 4 de Mme Batho à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
2 décembre 2024Ordinaire
561045 abs.
RejetéScrutin n°490Assemblée nationaleXVIIe
l'amendement de rédaction globale n° 8 de Mme Thomin à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
2 décembre 2024Ordinaire
42993 abs.
RejetéScrutin n°489Assemblée nationaleXVIIe
l'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
2 décembre 2024OrdinaireEurope
771626 abs.
RejetéScrutin n°144Sénat2024-2025
sur l'amendement n° II-360, présenté par M. Jérôme Durain et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Sécurités » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025
1 décembre 2024OrdinaireBudget,Securite,Sante +1
11221318 abs.
RejetéScrutin n°143Sénat2024-2025
sur l'amendement n° II-353, présenté par M. Grégory Blanc, sur les crédits de la mission « Sécurités » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025
1 décembre 2024OrdinaireBudget,Securite,Sante
1132300 abs.
RejetéScrutin n°142Sénat2024-2025
sur les amendements identiques n° II-37, présenté par M. Vincent Delahaye au nom de la commission des finances, et n° II-250, présenté par Mme Florence Lassarade au nom de la commission des affaires sociales, sur les crédits de la mission « Santé » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025
1 décembre 2024OrdinaireBudget,Sante,Europe
2101273 abs.
AdoptéScrutin n°141Sénat2024-2025
sur les amendements identiques n° II-86 rectifié, présenté par M. Michel Canévet et plusieurs de ses collègues, et n° II-577, présenté par le Gouvernement, sur les crédits de la mission « Santé » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025
1 décembre 2024OrdinaireBudget,Sante,Europe
20410630 abs.
AdoptéScrutin n°140Sénat2024-2025
sur les amendements identiques n° II-36, présenté par M. Vincent Delahaye au nom de la commission des finances, et n° II-249, présenté par Mme Florence Lassarade au nom de la commission des affaires sociales, sur les crédits de la mission « Santé » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025
1 décembre 2024OrdinaireBudget,Sante,Europe
20112613 abs.
AdoptéScrutin n°139Sénat2024-2025
sur les amendements identiques n° II-21, présenté par M. Olivier Paccaud au nom de la commission des finances, n° II-150 rectifié, présenté par M. Jacques Grosperrin au nom de la commission de la culture, n° II-289, présenté par Mme Mathilde Ollivier et plusieurs de ses collègues, et n° II-544 rectifié bis, présenté par Mme Annick Billon et les membres du groupe Union Centriste, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025
1 décembre 2024OrdinaireBudget,Education,Europe
34000 abs.
AdoptéScrutin n°138Sénat2024-2025
sur l'amendement n° II-451, présenté par M. Yan Chantrel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025
1 décembre 2024OrdinaireBudget,Environnement,Education
1152280 abs.
RejetéScrutin n°137Sénat2024-2025
sur les amendements identiques n° II-19, présenté par M. Olivier Paccaud au nom de la commission des finances, et n° II-543 rectifié bis, présenté par Mme Annick Billon et plusieurs de ses collègues, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025
1 décembre 2024OrdinaireBudget,Education,Europe
19311634 abs.
AdoptéScrutin n°136Sénat2024-2025
sur l'amendement n° II-18, présenté par M. Olivier Paccaud au nom de la commission des finances, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025
1 décembre 2024OrdinaireBudget,Education
2281160 abs.
AdoptéScrutin n°135Sénat2024-2025
sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2025\r\n
30 novembre 2024OrdinaireBudget
2001530 abs.
AdoptéScrutin n°134Sénat2024-2025
sur l'amendement n° A-26 rectifié, présenté par le Gouvernement, à l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2025\r\n\r\n
30 novembre 2024OrdinaireBudget
223145 abs.
Adopté