Nicolas Hulot

Nicolas Hulot

Ancien membre du Gouvernement

2 postes ministériels, 2 gouvernements
30 avril 1955

Source : open data de l’Assemblée nationale, fichier « acteurs, mandats et organes » (AMO30). Pas de fiche de député ou de sénateur sur CLAIR.

Bilan au Gouvernement

Textes portés
1dont 1 promulgué
Réponses en séance
74

Parcours

  1. Ministre d'État, ministre · Transition écologique et solidairemai 2017 → sept. 2018
    Gouvernements Philippe I et Philippe II

    1 texte porté, dont 1 promulgué · 2 ratifications ou conventions · 74 réponses en séance

    Voir le détail

    Projets de loi signés

Personne PA717147 dans la source. Les dates sont celles qu'elle publie, en général celles de la publication au Journal officiel. Les postes reconduits d'un gouvernement à l'autre (même portefeuille, même rang, sans interruption) sont regroupés par CLAIR.

Bilan : open data de l’Assemblée nationale (dossiers législatifs, scrutins, comptes rendus) et du Sénat (base DOSLEG pour les ministres des projets déposés au Sénat, comptes rendus). Un projet de loi est rattaché au poste de chacun de ses signataires ; son stade est celui que le texte a atteint. Les projets que le Premier ministre signe au nom du gouvernement sont sur la page de chaque gouvernement. Pas de données de bilan avant juin 2017.

Photo : Olivier « toutoune25 » Tétard, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons (image principale de la personne sur Wikidata).