Françoise Nyssen

Françoise Nyssen

Ancienne membre du Gouvernement

2 postes ministériels, 2 gouvernements
9 juin 1951

Source : open data de l’Assemblée nationale, fichier « acteurs, mandats et organes » (AMO30). Pas de fiche de député ou de sénateur sur CLAIR.

Bilan au Gouvernement

Réponses en séance
45

Parcours

  1. Ministre · Culturemai 2017 → oct. 2018
    Gouvernements Philippe I et Philippe II

    3 ratifications ou conventions · 45 réponses en séance

    Voir le détail

    Projets de loi signés

Personne PA717155 dans la source. Les dates sont celles qu'elle publie, en général celles de la publication au Journal officiel. Les postes reconduits d'un gouvernement à l'autre (même portefeuille, même rang, sans interruption) sont regroupés par CLAIR.

Bilan : open data de l’Assemblée nationale (dossiers législatifs, scrutins, comptes rendus) et du Sénat (base DOSLEG pour les ministres des projets déposés au Sénat, comptes rendus). Un projet de loi est rattaché au poste de chacun de ses signataires ; son stade est celui que le texte a atteint. Les projets que le Premier ministre signe au nom du gouvernement sont sur la page de chaque gouvernement. Pas de données de bilan avant juin 2017.

Photo : Didier Plowy/Ministère de la Culture et de la Communication, CC BY-SA 3.0 fr, via Wikimedia Commons (image principale de la personne sur Wikidata).