Sébastien Martin

Sébastien Martin

Ministre délégué · Industriedepuis le 13 octobre 2025Gouvernement Lecornu II
1 poste ministériel
24 novembre 1977

Source : open data de l’Assemblée nationale, fichier « acteurs, mandats et organes » (AMO30). Pas de fiche de député ou de sénateur sur CLAIR.

Bilan au Gouvernement

Textes portés
1dont 0 promulgué
Réponses en séance
134

Parcours

  1. Ministre délégué · Industrieoct. 2025 → en cours
    Gouvernement Lecornu II

    1 texte porté, aucun promulgué · 134 réponses en séance

    Voir le détail

    Projets de loi signés

Personne PA870010 dans la source. Les dates sont celles qu'elle publie, en général celles de la publication au Journal officiel. Les postes reconduits d'un gouvernement à l'autre (même portefeuille, même rang, sans interruption) sont regroupés par CLAIR.

Bilan : open data de l’Assemblée nationale (dossiers législatifs, scrutins, comptes rendus) et du Sénat (base DOSLEG pour les ministres des projets déposés au Sénat, comptes rendus). Un projet de loi est rattaché au poste de chacun de ses signataires ; son stade est celui que le texte a atteint. Les projets que le Premier ministre signe au nom du gouvernement sont sur la page de chaque gouvernement.

Photo : © European Union, 2026, CC BY 4.0, via Wikimedia Commons (image principale de la personne sur Wikidata).