Charlotte Caubel

Charlotte Caubel

Ancienne membre du Gouvernement

1 poste ministériel

Source : open data de l’Assemblée nationale, fichier « acteurs, mandats et organes » (AMO30). Pas de fiche de député ou de sénateur sur CLAIR.

Bilan au Gouvernement

Réponses en séance
29

Parcours

  1. Secrétaire d'État · Enfancemai 2022 → janv. 2024
    Gouvernement Borne

    29 réponses en séance

Personne PA791656 dans la source. Les dates sont celles qu'elle publie, en général celles de la publication au Journal officiel. Les postes reconduits d'un gouvernement à l'autre (même portefeuille, même rang, sans interruption) sont regroupés par CLAIR.

Bilan : open data de l’Assemblée nationale (dossiers législatifs, scrutins, comptes rendus) et du Sénat (base DOSLEG pour les ministres des projets déposés au Sénat, comptes rendus). Un projet de loi est rattaché au poste de chacun de ses signataires ; son stade est celui que le texte a atteint. Les projets que le Premier ministre signe au nom du gouvernement sont sur la page de chaque gouvernement.

Photo : © European Union, 2026, CC BY 4.0, via Wikimedia Commons (image principale de la personne sur Wikidata).