Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants

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En clair

Le projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants a été définitivement adopté par le Sénat le 15 février 2018, après une procédure accélérée. Ce texte vise à améliorer les conditions d'accès et d'accompagnement des étudiants dans l'enseignement supérieur, en encadrant leur parcours et en facilitant leur orientation. Les sénateurs ont validé l'ensemble du projet sans modification majeure, confirmant ainsi son adoption définitive. Plusieurs amendements ont été proposés, certains adoptés, d'autres rejetés, mais sans altérer la structure globale du texte. La loi a été promulguée après son adoption par les deux chambres. Le groupe UMP (Les Républicains) [droite] a voté massivement en faveur du texte, tant sur l'ensemble que sur l'article 1er, sans aucune opposition ni abstention. Le groupe SOC (Socialiste, Écologiste et Républicain) [centre gauche] s'est systématiquement opposé à l'ensemble du projet, ainsi qu'à l'article 1er, sans aucune voix favorable. L'UC (Union Centriste et Indépendants) [centre] a soutenu le texte à l'unanimité, aussi bien sur l'ensemble que sur l'article 1er. Le groupe LREM (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants) [centre] a voté pour le texte dans son ensemble, mais s'est majoritairement abstenu sur l'article 1er. Le RDSE (Rassemblement Démocratique et Social Européen) [centre] s'est abstenu sur l'ensemble du texte, mais a voté contre l'article 1er. Le groupe CRC (Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky) [gauche] a rejeté le texte en bloc, tant sur l'ensemble que sur l'article 1er. Les groupes RTLI (Les Indépendants - République et Territoires) [centre] et NI (Réunion administrative des Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe) [centre] ont soutenu le projet sans réserve, sauf un sénateur du RTLI qui s'est opposé à l'article 1er.