Sylvain Brial
Source : data.assemblee-nationale.fr
Bilan de son mandat
Mandats
- XVe législatureavr. 2018 → juin 2022LT986 - Circonscription 1 (986)
Aller plus loin
l'article 6 du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (première lecture).
l'amendement de suppression n° 68 de M. Breton et les amendements identiques suivants à l'article 6 du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (première lecture).
l'amendement n° 389 du Gouvernement après l'article 5 du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (première lecture).
l'amendement n° 367 du Gouvernement après l'article 5 du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (première lecture).
l'amendement n° 1 de M. Molac et les amendements identiques suivants à l'article 2 quinquies de la proposition de loi relative à la protection des langues régionales et à leur promotion (deuxième lecture).
l'amendement de suppression n° 305 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2 ter de la proposition de loi relative à la protection des langues régionales et à leur promotion (deuxième lecture).
l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (2) (texte de la commission mixte paritaire).
l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (2) (première lecture).
l'ensemble du projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 (texte de la commission mixte paritaire).
l'ensemble du projet de loi organique d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 (première lecture).
l'ensemble du projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 (première lecture)
l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (première lecture).
l'ensemble du projet de loi d'orientation des mobilités (nouvelle lecture).
l'ensemble du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (texte de la commission mixte paritaire).
l'ensemble du projet de loi autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part, et de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part (première lecture).
l'ensemble du projet de loi de transformation de la fonction publique (texte de la commission mixte paritaire).
la motion de rejet préalable, déposée par M. Jean-Luc Mélenchon, du projet de loi de transformation de la fonction publique (texte de la commission mixte paritaire).
l'ensemble du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (texte de la commission mixte paritaire).
l'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet (première lecture).
l'ensemble du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (première lecture).