Jacques Marilossian
Source : data.assemblee-nationale.fr
Bilan de son mandat
Mandats
- XVe législaturejuin 2017 → juin 2022LAREM92 - Circonscription 7 (92)
Aller plus loin
l'ensemble de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (lecture définitive).
l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (nouvelle lecture).
l'amendement n° 5 de Mme Faucillon et les amendements identiques suivants à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (nouvelle lecture).
l'article 1er bis de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (nouvelle lecture).
l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (nouvelle lecture).
l'ensemble de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire (nouvelle lecture).
l'article 3 quater de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire (nouvelle lecture).
l'ensemble de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).
l'article 11 bis A de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).
l'article 10 bis A de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).
l'article 7 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).
l'article 6 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).
l'amendement n° 113 de M. Juanico à l'article 5 bis A de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).
l'amendement n° 108 de M. Juanico à l'article 3 bis B de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).
l'amendement n° 105 de M. Juanico à l'article 2 quinquies (supprimé) de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).
l'amendement n° 2 de Mme Le Grip et les amendements identiques n° 85 de Mme Ménard et n° 100 de M. Ciotti à l'article premier quinquies C (supprimé) de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).
l'amendement n° 3 de M. Minot et les amendements identiques n° 92 de Mme Valentin et n° 98 de M. Ciotti à l'article premier quinquies B (supprimé) de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).
l'amendement n° 104 de M. Juanico à l'article premier ter D (supprimé) de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).
la motion de rejet préalable, déposée par M. Damien Abad, de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).
l'ensemble du projet de loi portant reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, par les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et par leurs familles du fait des conditions de leur accueil sur le territoire français (texte de la commission mixte paritaire).