Brahim Hammouche
Source : data.assemblee-nationale.fr
Bilan de son mandat
Mandats
- XVe législaturejuin 2017 → juin 2022DEM57 - Circonscription 8 (57)
Aller plus loin
l'amendement de suppression n° 6 de M. Mbaye à l'article 6 de la proposition de loi visant à garantir le respect éthique du don d'organes par nos partenaires non européens (première lecture).
l'amendement de suppression n° 5 de M. Mbaye à l'article 5 de la proposition de loi visant à garantir le respect éthique du don d'organes par nos partenaires non européens (première lecture).
l'amendement de suppression n° 4 de M. Mbaye à l'article 4 de la proposition de loi visant à garantir le respect éthique du don d'organes par nos partenaires non européens (première lecture).
l'amendement de suppression n° 3 de M. Mbaye à l'article 3 de la proposition de loi visant à garantir le respect éthique du don d'organes par nos partenaires non européens (première lecture).
l'amendement de suppression n° 2 de M. Mbaye à l'article 2 de la proposition de loi visant à garantir le respect éthique du don d'organes par nos partenaires non européens (première lecture).
l'amendement de suppression n° 1 de M. Mbaye à l'article premier de la proposition de loi visant à garantir le respect éthique du don d'organes par nos partenaires non européens (première lecture).
l'ensemble de la proposition de loi relative à l'interdiction progressive des additifs nitrés dans les produits de charcuterie (première lecture).
l'amendement n° 9 de M. Barrot à l'article premier de la proposition de loi visant à rétablir le vote par correspondance (première lecture).
la proposition de loi visant à renforcer la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal (première lecture).
l'ensemble de la proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale (nouvelle lecture).
la proposition de résolution portant sur la reconnaissance et la condamnation du caractère génocidaire des violences politiques systématiques ainsi que des crimes contre l'humanité actuellement perpétrés par la République populaire de Chine à l'égard des Ouïghours (article 34-1 de la Constitution).
l'article unique de la proposition de résolution européenne visant à inscrire parmi les priorités de la présidence française de l'Union européenne l'adoption d'une législation ambitieuse sur le devoir de vigilance des multinationales.
l'ensemble du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (lecture définitive).
l'amendement n° 2 de Mme Le Grip et les amendements identiques suivants au projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (lecture définitive).
l'amendement n° 1 de Mme Le Grip et les amendements identiques suivants au projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (lecture définitive).
la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (lecture définitive).
l'ensemble du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (nouvelle lecture).
l'article 3 du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (nouvelle lecture).
l'article 2 du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (nouvelle lecture).
l'amendement de suppression n° 189 de Mme Lorho et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis A du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (nouvelle lecture).