TLF OVERSEAS

Bascule Delta IE volet export - système informatique douanier

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Alerter sur la situation dans les ports français et les conséquences pour les commissionnaires de transport et leurs clients

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Conserver l’exception à la solidarité sur la TVA à l’import des représentants en douane enregistrés

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Groupe de travail sur le projet de décret pour transposition de la proposition d'harmonisation de règlementation européenne sur les contenants hermétiques

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

TLF Overseas en faveur d'un appel d'offre local concernant le mesure de gaz dans les conteneurs afin de prendre en compte les spécificités de chaque port

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Echange sur la refonte des systèmes informatiques douaniers et la stratégie de gestion des DCN

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Accompagner nos adhérents sur la mise à jour des garanties douanières

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Travail de mise en place du Mécanisme d'ajustement Carbone aux Frontières

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Soutenir effectivement le report modal ferroviaire et fluvial en accompagnement le développement des infrastructures dédiées

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Assurer la levée des blocages des zones portuaires et des barrages lors des manifestations liées à la réforme des retraites pour permettre le maintien de l’activité des acteurs portuaires

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Participation à la digitalisation des SI portuaires

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Alerter sur la situation dans les ports français et conséquences pour les commissionnaires de transport et leurs clients

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Sensibiliser aux enjeux des représentants en douane enregistrés lors de la réforme du Code des Douane de l'Union

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Sensibiliser aux enjeux des représentants en douane enregistrés sur la proposition d'amendement de l'article 19 du PLF 2024

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Alerter sur les risques de perte de flux des ports européens avec la mise en place des ETS

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Demander un assouplissement des obligations d'immatriculation des opérateurs dans le cadre de l'entrée en vigueur de la réforme sur l’autoliquidation de la TVA à l'importation

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Alerter sur les conséquences des congestions et du manque d’efficacité opérationnelle sur les ports

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Demander des investissements de la part des pouvoirs publics sur la mise en place d’infrastructures de report modal sur l’hinterland portuaire

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Améliorer l'attractivité et la compétitivité des aéroports français pour le développement de l’activité cargo

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Renforcer et développer la mise en place d’actions et de programmes de sensibilisation/formation en lien avec le report modal

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair