VIN ET SOCIETE

Présenter les enjeux de la filière viticole (place du vin, modération, fiscalité comportementale, loi Evin) à l'occasion du Salon de l'agriculture 2025

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Apporter des précisions sur la structuration et la fiscalité de la filière viticole suite à la publication d'un rapport de la Cour des comptes relatif aux addictions des jeunes

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

PLF2025 - PLFSS 2025 : maintenir à isopérimètre les droits d'accise et la fiscalité sur le vin

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Collaborateur du Président de la République

Présenter la structuration de la filière viticole et les impacts d'une évolution fiscale et de la mise en place du prix minimum

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Mission parlementaire d'information sur l'avenir de la filière viticole : Présenter l'état des lieux de la consommation de vin et promouvoir une approche équilibrée fondée sur la modération

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Plaider l'importance de garantir l'équilibre des dispositions de la loi Evin

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

PLF2026 - PLFSS 2026 : maintenir à isopérimètre les droits d'accise et la fiscalité

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

PPL ouverture de débits de boissons en zone rurale et PJL Simplification : Sécuriser le cadre des dégustations de vin dans les lieux patrimoniaux et les maisons des vins

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Apporter des précisions concernant l'avis provisoire des Hauts Conseils (HCAAM, HCFiPs, HCFE) sur l'état des comptes sociaux, s'agissant de la fiscalité des boissons alcoolisées

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Promouvoir la place de la modération et de la consommation responsable dans les politiques publiques nationales, en articulation avec les organisations internationales de santé publique

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Echanger sur la stratégie interministérielle de mobilisation contre les conduites addictives 2023-2027

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Sensibiliser au maintien du groupe d’études « Vigne, vin et œnologie » dans le cadre de la nouvelle législature

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Présenter la structuration et les enjeux de la filière viticole au Gouvernement

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale du Sénat sur la fiscalité comportementale dans le domaine de la santé : Maintenir à isopérimètre les droits d'accise et la fiscalité

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Collaborateur du Président de la République

Présenter la structuration et les enjeux de la filière viticole dans le cadre de la nouvelle législature

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Codex Alimentarius / Préserver un statu quo en matière d'étiquetage des boissons alcoolisées

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Promouvoir la place de la modération et de la consommation responsable dans les politiques conduites par les organisations internationales de santé publique

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

PLF2025 - PLFSS 2025 : maintenir à isopérimètre les droits d'accise et la fiscalité

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Collaborateur du Président de la République

Valoriser le patrimoine culturel de la filière viticole dans le cadre du Printemps de la ruralité

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Partager la position de la filière à l'égard de la démarche "janvier sec"

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Salon de l'agriculture 2024 : Présenter les enjeux de la filière viticole

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Débattre des perspectives économiques et des tendances de consommation de la filière vin en France

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Mission d'information parlementaire sur les stratégies de marché de la filière viticole : Présenter l'état des lieux de la consommation de vin et promouvoir une approche fondée sur la modération

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Relayer la perception des acteurs de la filière vitivinicole d'une campagne de communication gouvernementale déjà diffusée au grand public

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Echanger sur les contours d'un prochain plan national de lutte contre les addictions

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

PPL influenceurs : Plaider l'importance de garantir l'équilibre des dispositions de la loi Evin

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Collaborateur du Président de la République

PPL interdisant la publicité pour des marques d’alcool : Alerter sur les conséquences du gage de l'article 4 relatif à la création d’une taxe additionnelle à l’accise sur les alcools

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Audition GE Vigne et Vin du Sénat : Présenter les enjeux de la filière en prévision des textes budgétaires de fin d'année

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Initiative parlementaire '" Prévention santé " : Contribution de la filière vitivinicole en faveur de la prévention des consommations excessives et nocives d'alcool

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Valoriser le lien entre viticulture et attractivité des territoires

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : ministre délégué chargé de l'attractivité

Présenter la structuration de la filière vitivinicole au nouveau bureau du groupe d'étude vigne, vin et œnologie de l'Assemblée nationale

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Valoriser la place de la filière vitivinicole française dans le cadre des travaux du nouvel agenda rural

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

SIA 2023 : Présenter les enjeux de la filière vitivinicole

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

PLF2024 - PLFSS 2024 : maintenir à isopérimètre les droits d'accise et la fiscalité

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Garantir l'équilibre des dispositions de la loi Evin

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Promouvoir la place de la modération et de la consommation responsable dans le cadre de l'examen du rapport BECA par le Parlement européen

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Collaborateur du Président de la République

Valoriser la place de la filière vitivinicole dans le patrimoine culturel et rural français à travers une motion de soutien

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Mission d’évaluation sur l’alimentation saine et durable pour tous : Rappeler la place et l'importance d'une consommation responsable d'alcool

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Intégrer la filière vitivinicole dans les initiatives en lien avec la gastronomie

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

PLFSS 2023 : maintenir à isopérimètre les droits d'accise

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Echanger sur les contours du prochain plan national de lutte contre les addictions

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Présenter la position de la filière vitivinicole à la suite de la publication du rapport INSERM

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Souligner les pbs de rédaction / incidences collatérales des arrêtés préfectoraux relatifs à l'interdiction de conso d'alcool sur la voie publique et de restriction temporaire de la vente à emporter

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Présenter la position de la filière à l'égard d'un rapport de France Stratégie sur l'alimentation durable

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Présenter les engagements de la filière vitivinicole en matière de de prévention et de santé publique

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Promouvoir la prévention des consommations à risque d'alcool dans le cadre de la stratégie décennale de lutte contre le cancer

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

PLFSS 2022 : garantir les équilibres existants en matière de fiscalité et de publicité relatives au vin

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Présenter la position de la filière vitivinicole à l'égard de l'évolution du cadre international de prévention du risque alcool

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Valoriser la contribution de la filière vitivinicole à l'excellence de la gastronomie française

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Loi Engagement et proximité : Etre consulté dans le cadre de l'élaboration de l'ordonnance prévue à l'article 47

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel