DOMUSVI

Présenter et sensibiliser sur les défis et enjeux du Grand Age afin d'explorer les pistes d'actions concrètes pour le secteur.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Présenter et sensibiliser aux défis et enjeux du Grand Age en amont des élections municipales.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Rencontre dans le cadre du débat du Club Ensemble pour Bien Vieillir

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Alerter sur les difficultés financière du secteur et sur les missions de l'Inspection du travail

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Présenter et sensibiliser sur les défis et enjeux du Grand Age dans la région Bourgogne Franche-Comté

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Proposition de loi visant à bâtir la société du Bien Vieillir : Présenter la situation économique et financière des EHPAD privés

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Proposition de loi visant à bâtir la société du Bien Vieillir : sur le recrutement du personnel soignant, rappeler la nécessité pour les pouvoirs publics d'investir dans la formation et le recrutement

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Circulaire budgétaire 2024 : Présenter la situation économique et financière des EHPAD privés afin d'obtenir une augmentation de l'Objectif National de Dépenses d'Assurance Maladie (ONDAM)

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

PLFSS 2025 : Présenter la situation économique et financière des EHPAD privés afin d'obtenir une augmentation de l'Objectif National de Dépenses d'Assurance Maladie (ONDAM)

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Proposition de loi visant à bâtir la société du bien vieillir : sur les modes de financement, confier au médecin coordinateur la possibilité de valider les coupes PATHOS

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Politique Grand Age et Autonomie : sur les modes de financement, proposer de confier au médecin coordinateur la possibilité de valider les coupes PATHOS

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Proposition de loi visant à bâtir la société du bien vieillir : sur les modes de financement, proposer de confier au médecin coordinateur la possibilité de valider les coupes PATHOS

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Politique Grand Age et Autonomie : sur l'immobilier, garantir la liberté aux opérateurs d'investir dans les territoires pour offrir les meilleurs lieux et services au bien-être des résidents

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Proposition de loi visant à bâtir la société du bien vieillir : sur les modes de financement, proposer de fusionner les dotations soins et dépendance

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Proposition de loi visant à bâtir la société du bien vieillir: garantir la liberté aux opérateurs d'investir dans les territoires pour offrir les meilleurs lieux et services du bien-être des résidents

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

PLFSS 2024 : présenter la situation économique et financière des EHPAD privés afin d'obtenir une augmentation de l'Objectif National de Dépenses d'Assurance Maladie (ONDAM)

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Proposition de loi visant à bâtir la société du bien vieillir : sur le recrutement du personnel soignant, rappeler la nécessité pour les pouvoirs publics d'investir dans la formation et le recrutement

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Proposition de loi visant à bâtir la société du bien vieillir : sur le recrutement du personnel soignant, s'assurer de la bonne vérification de la Validation des Acquis de l'Expérience (VAE)

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Politique Grand Age et Autonomie : sur les modes de financement, proposer de fusionner les dotations soins et dépendance

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Politique Grand Age et Autonomie : sur le recrutement du personnel soignant, s'assurer de la bonne vérification de la Validation des Acquis de l'Expérience (VAE)

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Politique Grand Age et Autonomie : sur le recrutement du personnel soignant, rappeler la nécessité pour les pouvoirs publics d'investir dans la formation et le recrutement

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Proposition de loi visant à bâtir la société du bien vieillir: Garantir la liberté aux opérateurs d'investir dans les territoires pour offrir les meilleurs lieux et services du bien-être des résidents

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Projet de loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2023 - Agir sur l'article 32 pour favoriser la rénovation des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair