EQUALOGY

exonérer les pêcheurs professionnels en eau douce de l'AOT dans le cadre du projet de loi de finance

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

modification du statut des pêcheurs professionnels en eau douce afin d'obtenir un statut à caractère agricole.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

demande de prolongation du régime d'aide pour la pêche maritime en lien avec le cout du carburant, via le prolongement de la remise à la pompe de 20 centimes et via la prolongation de l'aide "Ukraine"

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

modification du statut des pêcheurs professionnels en eau douce afin d'obtenir un statut à caractère agricole.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Porter à connaissance la vision d’une partie prenante dans le cadre de l’ouverture par l’administration des TAAF des droits d’accès à la pêcherie de Légine.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Porter à connaissance, les dernières actualités, activités, problématiques d'organisation et d'entreprises dans le secteur de la pêche continentale & maritime

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Porter à connaissance la vision des adhérents du SARPC dans le cadre du plan de gestion Légine & de la crise covid-19

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Porter à connaissance l'impact de la crise Covid-19 sur l'activité

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Point de situation sur l'activité & la crise Covid-19

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Réaménagement de l'Autorisation d'Occupation des Territoires

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Porter à connaissance la vision des adhérents du SARPC dans le cadre de l'élaboration du nouveau plan de Gestion Légine dans les TAAF

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement