THIBAULT BARANGER

PROPOSER UN AMENAGEMENT DU REGIME DE l'APPORT CESSION POUR FACILITER LE REINVESTISSEMENT DANS LES ENTREPRISES FRANÇAISES

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

DONNER LE POINT DE VUE D'ENTREPRENEURS SUR LES PROPOSITIONS DE REFONTE DES EXONERATION DE COTISATIONS SOCIALES EMPLOYEUR

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Apporter des éléments d'information sur l'offre de soins palliatifs en France, ses carences et ses besoins

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Permettre aux salariés de faire un apport d'actions gratuites à une société de salariés actionnaires en reportant la fiscalité au moment de la cession définitive des titres

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Collaborateur du Président de la République

TRANSMETTRE LES ATTENTES DES ENTREPRENEURS, NOTAMMENT INDUSTRIELS, DANS LE CADRE DE L'ÉLABORATION DE LA LOI DE FINANCES POUR 2024: BAISSE DES TAXES DES PRODUCTIONS, ACTIONS SUR LE COÛT DE L'ÉNERGIE

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Collaborateur du Président de la République

DÉVELOPPER LES INCITATIONS À LA COMMANDE DE PROXIMITÉ POUR LES ACHETEURS PUBLICS ET PRIVÉS, DANS LE CADRE DU PROJET DE LOI INDUSTRIE VERTE

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Collaborateur du Président de la République

DÉMOCRATISER L'ACTIONNARIAT SALARIÉ DANS LES PME ET ETI EN AUGMENTANT LE PLAFOND DE CAPITAL ATTRIBUABLE AUX SALARIÉS DANS LE CADRE D'UN PAGA

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Collaborateur du Président de la République

TOUR D'HORIZON DES PROPOSITIONS EN FAVEUR DE LA SOUVERAINETÉ NUMÉRIQUE DU PAYS: LOCALISATION DES DATA CENTERS, SECNUMCLOUD, POLITIQUE D'ACHAT DE L'ETAT

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

PROMOUVOIR LE DEVELOPPEMENT DES DISPOSITIFS DE PARTAGE DE LA VALEUR DANS L'ENTREPRISE, ET NOTAMMENT L'ASSOUPLISSEMENT ET LA GENERALISATION DES MECANISMES D'ACTIONNARIAT SALARIE

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

TRANSMETTRE LES ATTENTES DES DIRIGEANTS DE PME ET ETI DANS LE CADRE DU PROJET DE REFORME DE L'ASSURANCE CHOMAGE

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

ADAPTER LA FISCALITÉ LOCALE AUX PROBLÉMATIQUES DES ENTREPRISES, NOTAMMENT INDUSTRIELLES

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

MIEUX INTÉGRER LES PROBLÉMATIQUES DES ENTREPRISES DE CROISSANCE DANS LE PLAN D'INVESTISSEMENT PUBLIC FRANCE 2030

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

MISE EN OEUVRE DES POLITIQUES PUBLIQUES DE LUTTE CONTRE LA RADICALISATION ET CONTRE LES DISCRIMINATIONS AU SEIN DES ENTREPRISES DE CROISSANCE

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

INTÉGRER LES PROBLÉMATIQUES DES ENTREPRISES DE CROISSANCE DANS LE CADRE DE LA PFUE 2022: ECONOMIE, TAXONOMIE, PIIEC

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

ENTRETIENS SUR LES PERSPECTIVES DE L'ACTION ÉCONOMIQUE DU GOUVERNEMENT ET DES REFORMES ENVISAGEES POUR LES ENTREPRISES: POLITIQUE INDUSTRIELLE ET FISCALE, PARTAGE DE LA VALEURS

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

EVALUATION DE LA POLITIQUE FRANÇAISE EN MATIÈRE DE SOUTIEN À L'INNOVATION DANS LES PME ET ETI FRANCAISES, NOTAMMENT DANS LE SECTEUR INDUSTRIEL

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

TRANSMETTRE AUX POUVOIRS PUBLICS DES INFORMATIONS SUR L'ETAT DES COUVERTURES DE L'ASSURANCE CREDIT DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE UKRAINIENNE

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Adapter la fiscalité locale aux problématiques des entreprises, notamment pour le secteur industriel

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Consultation de l'impact dans le secteur du numérique des lois de finances rectificatives

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Donner le point de vue des entrepreneurs de CroissancePlus sur le plan de relance

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Intégrer les problématiques des entreprises de croissance dans le plan "France Relance 2030"

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Favoriser le développement de l'actionnariat salarié dans les PME et ETI

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Point de vue des entrepreneurs sur le plan de relance

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Comprendre et anticiper le nouveau confinement décrété par le Gouvernement

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Présenter l'avis des entrepreneurs sur le plan de relance

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Suivre le dispositif de soutien à l'assurance crédit mis en place dans le cadre de la crise sanitaire

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Connaître les dispositifs du plan de relance destiné à l'amélioration du commerce extérieur

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Tour d'horizon de la situation économique des entreprises pendant la crise

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Consultation sur le volet numérique des lois de finances rectificatives adoptées pendant la crise du COVID19

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Favoriser le développement de l'actionnariat salarié dans les entreprises

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Suivi de la situation des contrats d'assurance crédit pour les PME pendant la crise COVID19

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel