CALOGENA

Soutenir la filière des petits réacteurs modulaires, et en particulier calogènes, française à l'export

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Adaptation de la règlementation nucléaire aux petits réacteurs calogènes.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Collaborateur du Président de la République

Adaptation de la règlementation sur la chaleur urbaine pour atteindre davantage de neutralité technologique

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Collaborateur du Président de la République

Adapter la fiscalité des Installations nucléaires de base aux petits réacteurs modulaires

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Adapter le régime et le processus d'autorisation des installations nucléaires de base aux petits réacteurs modulaires

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Ouvrir les aides relatives au chauffage urbains décarboné aux petits réacteurs modulaires

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement