L'ALLIANCE 7

Confiseurs de France : rendez-vous de présentation des enjeux émergents pour la filière dans les PLF et PLFSS 2026

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

L'Alliance 7 : Partager des commentaires sur la révision du dispositif d'accords collectifs

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

PLFSS 2026 : Sensibiliser à l'impact des propositions de taxes comportementales pour les secteurs de l'épicerie et de la nutrition spécialisée

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

L'Alliance 7 - PLF 2026 : Solliciter des échanges pour alerter sur les enjeux du financement de la contribution sur le plastique par les metteurs en marché

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Secteur des Aliments de l'Enfance : partager des données concernant les substances à usages multiples dans les aliments pour bébés

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

L'Alliance 7 - Demander des informations quant à l'usage de la mention "sans conservateur" en cas d'utilisation d'arôme à base d'alcool

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Solliciter la participation de L'Alliance 7 au groupe de travail "Grandes Cultures" du Réveil Alimentaire piloté par le Ministère de l'Agriculture

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Transmettre la contribution de L'Alliance 7 à la consultation publique relative à la SNANC et solliciter un entretien

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

L'Alliance 7 : Solliciter un échange relatif aux restrictions liées à la fièvre aphteuse dans certains pays tiers

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Secteur des Aliments de l'Enfance : solliciter un échange concernant l'exposition des nourrissons à la génistéine

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

L'Alliance 7 - Inviter à intervenir lors des ateliers scientifiques et réglementaires organisés par la fédération

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Réévaluation du colorant alimentaire E 174 par l'EFSA : partager les interrogations et position de L'Alliance 7

Texte visé : Décisions d'espèce

Cible : Agent de l’État

L'Alliance 7 - Echanger sur le déploiement du règlement européen visant à lutter contre la déforestation et les futures modalités de contrôle

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

L'Alliance 7 - Sensibiliser sur l'évolution des droits de douanes américains sur les produits de l'épicerie et de la nutrition spécialisée

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Entreprises de la Nutrition Clinique : transmettre les positions du secteur dans le cadre de la proposition de révision tarifaire des compléments nutritionnels oraux

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Secteur des Aliments de l'Enfance : Demander un renforcement du cadre réglementaire du lait de croissance

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Syndicat National des Fruits Secs : Partager une note d'interprétation sur l'application du règlement 2023/24/29 concernant les normes de commercialisation des fruits et légumes

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Biscuits, Gâteaux, Panifications : Alerter sur les difficultés rencontrées par les entreprises dans le cadre de leurs négociations commerciales

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Secteur des Aliments de l'Enfance : partager des interrogations sur la doctrine de l'étiquetage de l'origine des ingrédients primaires

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Secteur des Aliments de l'Enfance : sensibiliser aux enjeux réglementaires des préparations lactées destinées aux enfants de 1 à 3 ans

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Solliciter et organiser des rendez-vous afin de présenter l’Alliance 7 et informer quant à la situation des cours du cacao et du café

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Règlement PPWR : sensibiliser aux conséquences du règlement pour certains emballages dont la compostabilité est imposée

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

L'Alliance 7 - Solliciter des rendez-vous de présentation des enjeux des professions à l'approche de l'examen du PLF et du PLFSS

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Politique commerciale USA/UE : Partager la position des secteurs de L'Alliance 7

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Nutrition Spécialisée : transmettre une contribution syndicale sur les travaux de la Commission européenne pour l'établissement de seuils maximaux pour l'enrichissement en vitamines et minéraux

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Confiseurs de France : Sensibiliser aux enjeux du déploiement de la filière "Gommes à mâcher" (GAM)

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Syndicat du Chocolat : Sensibiliser à l'importance d'un soutien public à l'Initiative Française pour un cacao durable

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Syndicat Français de la Nutrition Spécialisée : échanger sur les propositions de taxes applicables aux produits de nutrition spécialisée dans le PLFSS 2026

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Confiseurs de France : Invitation à un événement dédié à l'attractivité de la confiserie et la compétitivité de la filière à l'export

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Syndicat du Chocolat : Partager les positions de l'association européenne CAOBISCO sur le règlement relatif à la déforestation (RDUE)

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Biscuits, Gâteaux, Panifications : Solliciter une validation suite à la relecture du guide de bonnes pratiques d'hygiène du syndicat

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Syndicat Français des Céréales du Petit Déjeuner : faire connaître la dynamique du secteur et l'évolution nutritionnelle des produits

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Entreprises de la Nutrition Clinique : Echanger sur la prise en charge et l'arrêt de l'évaluation systématique des DADFMS métaboliques

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Journée Mondiale du Cacao 2025 : organiser un événement institutionnel dédié à la durabilité de la filière cacao chocolat

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Syndicat Français de la Nutrition Spécialisée : Alerter sur l'application de la contribution sur les boissons sucrées aux produits de nutrition spécialisée sous forme liquide

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Confiseurs de France : transmettre des courriers d'informations sur le secteur à l'occasion de la Trêve des Confiseurs

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Secteur des Aliments de l'Enfance - PLFSS 2026 : présenter les implications d'une taxe sur les sucres ajoutés dans les aliments infantiles

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Entreprises de la Nutrition Clinique : partager les interrogations du secteur sur les textes d'application des LFSS 2023 et 2024

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Entreprises de la Nutrition Clinique : Présenter le secteur et le rôle des produits

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Entreprises de la Nutrition Clinique : Sensibiliser aux implications des textes d'application de la loi Infirmier pour le secteur

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Entreprises de la Nutrition Clinique : PLFSS 2026 - Transmettre des suggestions concernant la prescription de DADFMS par les orthophonistes

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

PNNS 5 : Présenter les impacts des recommandations du Haut Conseil de Santé Publique pour le secteur de la nutrition spécialisée

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Syndicat du Chocolat : Partager des interrogations sur l'étiquetage de la mention volontaire "dans le chocolat" à proximité de l'indication du pourcentage minimum de cacao sur les emballages

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

L'Alliance 7 - Recueillir les avis dans le cadre des travaux menés sur la raison d'être de la fédération

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Entreprises de la Nutrition Clinique : Participer à la signature de l'accord-cadre relatif à la politique conventionnelle de fixation et révision des tarifs de produits de santé

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Entreprises de la Nutrition Clinique: Solliciter un échange suite au lancement du groupe de travail sur l'inclusion de la souveraineté et de l'environnement dans la tarification des produits de santé

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Entreprises de la Nutrition Clinique : Echanger sur la révision tarifaire des produits de nutrition clinique orale

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Entreprises de la Nutrition Clinique - Solliciter un rendez-vous dans la perspective du futur projet de loi sur le Grand Age

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Syndicat du Thé et des Plantes à Infusions : Echanger sur les allégations de santé autorisées pour les plantes en tenant compte des usages traditionnels

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Agent de l’État

Secteur Français des Aliments de l'Enfance : Présenter les axes de travail et priorités du secteur

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel