ECOMINERO

Echange avec la DGPR dans le cadre de la modulation des éco-contributions

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Sensibiliser sur les conséquences de la proposition de loi visant à retirer les produits du bois de la REP PMCB

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Alerter sur les conséquences de la proposition de loi visant à retirer les produits du bois de la REP PMCB

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Sensibiliser la Région Guadeloupe sur la Charte d'engagement volontaire Ecominero

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Sensibiliser le Conseil Départemental de Guadeloupe sur la Charte d'Engagement Volontaire Ecominero

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Concertation avec la DGPR sur la REP Emballages professionnels industriels et commerciaux (EIC)

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Déploiement de la REP PMCB et des actions mises en place pour favoriser le réemploi depuis l'examen de la loi AGEC

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Echange visant à la mise en place du Contrat Collectivités entre l'Organisme Coordonnateur Agréé Bâtiment et la Communauté intercommunale des Villes solidaires (CIVIS)

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Echange avec la DGPR dans le cadre du périmètre de la REP PMCB

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Echange avec la DGPR dans le cadre de la modulation des éco-contributions

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Entretien avec la DGPR concernant l'équilibrage financier entre éco-organismes de la REP PMCB

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Suppression du seuil des 50m3 dans le cadre du transport de la reprise de la REP PMCB depuis un chantier.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Echange avec le Conseil départemental de Guadeloupe dans le cadre de la sensibilisation à la REP PMCB sur l'archipel de Guadeloupe

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Echange avec la Mairie de Paris dans le cadre d'un projet de partenariat avec Ecominero visant à permettre aux particuliers de disposer des points de reprise Ecominero.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Echange visant à la mise en place du Contrat Collectivités entre l'Organisme coordinateur et CAP Excellence. Objectif : intégrer les déchetteries publiques de la collectivité à la REP PMCB.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Demande de clarification concernant l'avis aux producteurs

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Demande de clarification concernant l'obligation de collecte depuis les chantiers

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Demande de clarification concernant le mécanisme sur les équilibrages

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Demande de clarification concernant les produits à double usage dans le cadre des produits concernées par la REP PMCB

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Demande de clarification de la REP PMCB concernant les croisements potentiels avec autres REP (de type filière des déchets diffus spécifiques)

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Demande de clarification concernant le plan d'action dans les départements et régions d'outre-mer et collectivités d'outre-mer

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Mettre en place un déploiement territorialisé des points de maillage d'ici au 31 décembre 2026 à la Martinique.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Proposition d'accompagnement d'Ecominero visant à favoriser l’utilisation des matériaux issus du recyclage par une convention d'engagement volontaIre

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Mettre en place un déploiement territorialisé des points de maillage d'ici au 31 décembre 2026 en Martinique.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Demande de clarification sur le plan d'action réemploi

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Demande de clarification concernant le reste charge pour les opérateurs de déchets

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Proposition d'accompagnement d'Ecominero visant à favoriser l’utilisation des matériaux issus du recyclage par une convention d'engagement volontaIre pour le Territoire du Nord de la Réunion.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Demande de clarification concernant le périmètre de la REP

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Dresser la situation des points de reprise existant acceptant des déchets PMCB et perspectives d'ici au 31 décembre 2026 en Guadeloupe.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Demande de clarification sur le mécanisme de réfaction

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Dresser un état des lieux de la situation des points de reprise acceptant des PMCB à Mayotte

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Mettre en place un déploiement territorialisé des points de maillage d'ici au 31 décembre 2026 à la Réunion.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Mettre en place un déploiement territorialisé des points de maillage d'ici au 31 décembre 2026 en Guadeloupe.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Demande de clarification concernant relatif à la qualité de metteurs sur le marché

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Demande de clarification concernant la signalétique Infotri

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

mettre en place une écocontribution visible sur les produits et matériaux de construction. Amendement déposé dans le cadre du Projet de loi relative à l'industrie Verte.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Avis relatif au champ d’application de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Agrément de l'éco-organisme Ecominéro pour les PMCB de catégorie 1 suivant l'arrêté du 10 juin 2022

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Agrément d'un organisme coordonnateur de la filière à responsabilité élargie du producteur de produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB)

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Cahier des charges d’agrément des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie du producteur des PMCB

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État