COMITE INTERPROF VIN APPELLATION ORIGINE

AMM DES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES : TROUVER UNE SOLUTION VIABLE ET ALTERNATIVE AU RETRAIT PAR L'ANSES DES AMM DE LA MAJORITE DES PRODUITS A BASE DE CUIVRE

Texte visé : Autres décisions publiques, Décisions d'espèce

Cible : Agent de l’État

LOI EGALIM : SAUVEGARDER LES SPÉCIFICITÉS DE LA FILIÈRE VITIVINICOLE EN MATIÈRE DE CONTRACTUALISATION ET AMELIORER LA PRISE EN COMPTE DES COUTS DE PRODUCTION ET COUTS DE FILIERE DANS LES CONTRATS

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

AIDES PAC & PSN : SOUTENIR LA FILIERE VITI-VINICOLE FRANCAISE EN PERIODE DE CRISE

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

PRÉSENTER LES ENJEUX ET LES SPÉCIFICITÉS DE LA FILIÈRE VIN EN VUE DE MAINTENIR LA BONNE GESTION DES SIGNES DE QUALITÉ ET FAVORISER LE DÉVELOPPEMENT À L'EXPORT

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

FAIRE CONNAITRE LE CNIV ET LES ENJEUX INTERPROFESSIONNELS RENCONTRES PAR LA FILIERE VITI-VINICOLE FRANCAISE

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

SAUVEGARDER LES SPÉCIFICITÉS DE LA FILIÈRE VITIVINICOLE EN MATIÈRE DE CONTRACTUALISATION DANS LA LOI EGALIM

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Collaborateur du Président de la République

PRÉSENTER LES ENJEUX ET LES SPÉCIFICITÉS DE LA FILIÈRE VIN EN VUE DE MAINTENIR LA BONNE GESTION DES SIGNES DE QUALITÉ ET FAVORISER LE DÉVELOPPEMENT À L'EXPORT

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Collaborateur du Président de la République

SOUTENIR LA FILIERE VITI-VINICOLE FRANCAISE EN PERIODE DE CRISE

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

SOUTENIR LES DEMARCHES DE DURABILITE DANS LE CADRE DE L'ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

SAUVEGARDER LES SPECIFICITES DE LA FILIERE VITI-VINICOLE EN MATIERE DE CONTRACTUALSIATION DANS LA LOI EGALIM 2

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

SAUVEGARDER LES SPÉCIFICITÉS DE LA FILIÈRE VITIVINICOLE EN MATIÈRE DE CONTRACTUALISATION DANS LES LOIS EGALIM

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Présenter les enjeux et les spécificités de la filière vins en vue de maintenir la bonne gestion des signes de qualité et favoriser le développement à l'export

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Présenter les enjeux et les spécificités de la filière Vins en vue de maintenir la bonne gestion des signes de qualité et favoriser le développement à l'export au Salon International de l'Agriculture

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Clarifier le dispositif contractuel issu de la loi Egalim afin de l'adapter aux spécificités de la filière vitivinicole

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Clarifier le dispositif contractuel issu de la Loi Egalim afin d'adapter les pratiques de la filière vitivinicole

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair