UNION DES PORTS DE FRANCE

PLF 2026 - Mise en oeuvre décision CIMER de flécher les recettes ETS au secteur maritime

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

PPL Lutte contre les narcotrafics - Appréhender les impacts sur le fonctionnement des ports

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Réforme des retraites - Identifier les leviers d'action dans le cadre de revendications catégorielles à la suite de l'adoption de la loi de réforme des retraites

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

PPL Lutte contre le narcotrafic - Mesure des impacts sur le fonctionnement des ports

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

PLF 2023 - Programme 203 Volet transports terrestres et fluviaux Obtenir une approche favorable pour faire des ports un lieu de report modal vers les transports ferroviaires et fluviaux

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Contribuer aux travaux du Conseil d'Orientation des Infrastructures

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Contribuer à une meilleure connaissance des principaux sujets d'actualité et identifier des pistes d'évolutions législatives

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Contribuer à la réflexion sur la place des outre-mer dans la stratégie nationale maritime

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Contribuer aux travaux du Comité Ministériel du Développement et de l'Innovation dans les Transports

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Ministère de la Transition Ecologique Ministère des Transports

Fermeture des Centrales à Charbon - Accompagnement des ports

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Démarche Fontenoy du Maritime - Renforcement de l'industrie maritime française au service de l'ensemble des acteurs

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Contribuer à la relance du fret (crise Covid) par les ports français

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Ministère des Transports

Contribuer à l'accompagnement des ports français dans le cadre de la fermeture des centrales charbon

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Contribuer aux réflexions sur la mise en oeuvre de la taxe foncière dans les ports

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Sensibiliser sur la situation des ports français durant la crise Covid

Texte visé : Décisions d'espèce, Actes réglementaires

Cible : Ministère des Transports

Contribuer aux réflexions sur l'évolution de la fiscalité dans les ports, en particulier la taxe foncière

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair