MINERVE

Contribuer, par des échanges et analyses institutionnels, à l’appréciation des cadres juridiques applicables à l’accès et à l’usage des données foncières et cadastrales dans le secteur agricole.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Contribuer, par des échanges et analyses institutionnels, à la réflexion des autorités publiques sur les orientations générales des politiques de santé et l’organisation terri du système de soins.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Contribuer, par des échanges et analyses institutionnels, à l’appréciation des cadres juridiques et administratifs applicables aux technologies maritimes et de surveillance.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Contribuer, par des échanges et analyses institutionnels, à l’appréciation des cadres juridiques et administratifs applicables à d’éventuels projets internationaux dans le domaine fiduciaire.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Contribuer, par des échanges et analyses institutionnels, à l’appréciation des cadres juridiques et administratifs applicables à la promotion de solutions industrielles françaises à l’international.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Contribuer, par des échanges et analyses institutionnels, à l’appréciation des cadres juridiques et administratifs applicables à des projets internationaux de formation et d’éducation numérique.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État