CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

Eviter la baisse des ressources fiscales des CMA / projet de loi de finances 2026

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Alerter sur les impacts négatifs liés à la nouvelle tarification réglementaire du transport conventionné de patients par les artisans taxis

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Travail des salariés le 1er mai dans les entreprises artisanales

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Eviter la baisse des ressources fiscales des CMA / projet de loi de finances 2025

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Réévaluer les niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage par France Compétences

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Eviter la baisse des ressources fiscales des CMA - projet de loi de finances 2025

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Surmonter les difficultés d'exploitation liées à la crise du coût de l'énergie dans les entreprises artisanales (métiers alimentaires).

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Décisions d'espèce

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Eviter la baisse des ressources fiscales des CMA - projet de loi de finances 2024

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Eviter la baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage par France Compétences

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Recherche de soutien financier pour maintenir les CFA de la CMA dans l'Aisne

Texte visé : Autres décisions publiques, Décisions d'espèce

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Eviter la baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage par France Compétences

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Eviter la baisse des ressources fiscales des CMA - Projet de loi de finances 2023

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair