ENTREPRISES FLUVIALES DE FRANCE

Consolidation du dispositif de formation des navigants dans la navigation intérieure

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Ministère chargé des transports

Rencontre avec le ministre des transports pour évoquer les divers sujets concernant la profession

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Ministre chargé des transports

PRÉSERVATION ET DÉFENSES DES INTÉRÊTS DES OPÉRATEURS FLUVIAUX SUR LE BIEF PARISIEN DE LA SEINE

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Projet de Loi de finances 2025 Proposition d'amendement visant à augmenter le plafond d'exonération des plus values de cession de bateaux

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Ministère chargé des transports, ministère chargé du tourisme

Projet de Loi de finances 2024 Proposition d'amendement visant à neutraliser les effets d’une réévaluation des actifs dans le cadre du régime dérogatoire temporaire de l’Article 238 bis JB du CGI.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Ministère chargé des transports, ministère chargé du tourisme

Projet de Loi de finances 2024 Proposition d'amendement visant à augmenter le plafond d'exonération des plus values de cession de bateaux

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Ministère chargé des transports, ministère chargé du tourisme

Consolidation du dispositif de formation des navigants dans la navigation intérieure

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Ministère chargé des transports

PRÉSERVATION ET DÉFENSES DES INTÉRÊTS DES OPÉRATEURS FLUVIAUX SUR LE BIEF PARISIEN DE LA SEINE

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Projet de Loi de finances 2023 Proposition d'amendement visant à augmenter le plafond d'exonération des plus values de cession de bateaux

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Ministère chargé des transports, ministère chargé du tourisme

Projet de Loi de finances 2023 Proposition d'amendement visant à neutraliser les effets d’une réévaluation des actifs dans le cadre du régime dérogatoire temporaire de l’Article 238 bis JB du CGI.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Ministère chargé des transports, ministère chargé du tourisme

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets Avis et propositions d'amendements

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Ministère chargé des transports

Projet de Loi de finances 2022 Proposition d'amendement visant à augmenter le plafond d'exonération des plus values de cession de bateaux

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Ministère chargé des transports, ministère chargé du tourisme

Simplification de la règlementation, accompagnement du secteur dans sa transition énergétique, développement des infrastructures

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Ministère chargé des transports

Projet de Loi de finances 2022 Proposition d'amendement visant à neutraliser les effets d’une réévaluation des actifs dans le cadre du régime dérogatoire temporaire de l’Article 238 bis JB du CGI.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Ministère chargé des transports, ministère chargé du tourisme

Projet de Loi de finances 2021 Proposition d'amendement visant à augmenter le plafond d'exonération des plus values de cession de bateaux

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Ministère chargé des transports, ministère chargé du tourisme

Projet de Loi de finances 2020 Proposition d'amendement modifiant la fiscalité applicable au GNR (gazole none routier)

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Ministère chargé des transports, ministère chargé du tourisme

Projet de Loi de finances 2020 Proposition d'amendement instituant un suramortissement fiscal pour l'investissement dans un bateau neuf ou le passage à une motorisation propre

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

CONSOLIDATION DU MODÈLE ÉCONOMIQUE DU TRANSPORT COMBINÉ FLEUVE ROUTE

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Ministère chargé des transports

PROJET DE CRÉATION D’UNE INTERPROFESSION DU SECTEUR FLUVIAL

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Ministère chargé des transports

CONSOLIDATION DU DISPOSITIF DE FORMATION EN ALTERNANCE DES NAVIGANTS DANS LE TRANSPORT FLUVIAL

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Ministère chargé des transports

Projet de loi d'orientation des mobilités Avis et propositions d'amendements

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Ministère chargé des transports