FRANCE ESPORTS

Accompagnement et développement pour la structuration de l'écosystème esportif régional francilien

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Valorisation d’un projet de conférence Esports à la maison de l’Esports de la ville de Paris et demande de soutien financier.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Valorisation de l’action de l’association et de la convention avec le ministère afin d’avoir une nouvelle convention d’objectif associé à un financement.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Accompagnement d’activations et activités esportives sur le territoire de l’agglomération de Grand Paris Sud.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Promotion et structuration de l'esport en France, signature d'une convention avec l'Etat

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Participer à la rédaction d'un rapport de l'Inspection générale du Sports et de la Recherche (IGESR) sur la structuration de l’écosystème Esports.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Promotion et structuration de l'esport en région sud, signature d'une convention avec la région

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Promotion et structuration de l'esport en région ile de france, signature d'une convention avec la région

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Coordination à la mise en place d’un groupe de travail Esports entre acteurs privés et acteurs publics

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Etendre le champ d'application du passport Talent aux joueurs esportifs

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

PLF 2024 : Aligner la TVA des événements esport sur celle des concerts et des rencontres sportives en fixant un taux de TVA de 5,5%

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Accompagner le développement du titre professionnel d’encadrant esport reconnu RNCP par France Compétences

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Intégrer les activités esports dans le champs d'application du pass culture

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Créer un premier titre professionnel d’encadrant esport reconnu RNCP par France Compétences

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel