RESEAU VRAC ET REEMPLOI

Structurer une filière industrielle de la « ReUse Economy » en France avec le soutien des pouvoirs publics

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Organiser le Salon professionnel du Vrac et du Réemploi pour faire la promotion de la filière

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Défendre la mise en place d’une consigne pour réemploi pour les emballages alimentaires en plastique et en verre

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Projet de loi de finances pour 2025 – Obtenir le maintien de la taxe sur les emballages plastiques non recyclables (« taxe plastique ») pour responsabiliser les entreprises

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Obtenir la publication du décret d'application de l'article 23 de la loi climat-résilience, relatif à l’objectif de 20 % de surface de vente dédiée au vrac

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Structurer une filière industrielle de la « Reuse economy » en France avec le soutien des pouvoirs publics

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Défendre la mise en place d’une consigne pour réemploi pour les emballages alimentaires en plastique et en verre

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Obtenir la publication du décret d'application de l'article 23 de la loi climat-résilience, relatif à l’objectif de 20 % de surface de vente dédiée au vrac

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

PLF pour 2025 : Proposer une TVA réduite pour les produits vendus en vrac ou réemployables (TVA circulaire)

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Organisation d'une visite ministérielle lors du lancement du consortium (Consigne pour réemploi)

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Organisation d’une matinée débats au Sénat sur la loi AGEC et les REP

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Défendre la vente en vrac des produits détergents dans le cadre de la révision du règlement (UE) CLP et du règlement (UE) sur les produits détergents

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Défendre l'idée d'une consigne pour réemploi obligatoire sur le territoire

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Défendre l'idée d'une TVA circulaire dans le cadre de l'examen du PLF

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Assurer le portage des recommandations en faveur de la filière du vrac et du réemploi dans le cadre du PJL industrie Verte

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Organisation du Salon professionnel du Vrac et du Réemploi pour faire la promotion de la filière

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Alerter les décideurs publics sur les enjeux du projet de règlement emballages et déchets d'emballages

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair