ECOLOGIC

Promotion des intérêts et enjeux des filières à responsabilité élargie du producteur

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Proposer des améliorations pour les rep dans le cadre de la mission d'inspection des filières

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Demande de modification des ressources allouées au fonds réparation vélo électriques

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Faire connaitre la filière REP des articles de sport et loisirs et obtenir l'ouverture d'espaces en déchèteries pour leur collecte

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Travail sur les décrets et arrêtés en lien avec la mise en œuvre des fonds réparation prévus à l'article L541-10-4 du code de l'environnement.

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Adaptation des règles d'équilibrage dans les filières REP

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

répondre aux sollicitations des parlementaires et faire part de notre expérience.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Promouvoir l'action d'Ecologic auprès des parties prenantes et des parlementaires

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Réponse à une sollicitation ministériel pour l'inclusion de l'artisanat dans le fonds réparation

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Répondre aux sollicitations des acteurs publiques pour leurs études

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Faire part de notre expérience pour la mise en application de la loi AGEC

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Répondre aux questions de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur le sujet de la pollution plastique

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Présenter l'expérience et les idées d'Ecologic au sujet de la double transition numérique et écologique

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Rencontres dans le cadre des travaux législatifs relatifs au projet de Loi AGEC pour faire part de notre expérience dans le domaine de la REP DEEE.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair