BLEU05

PPL simplification du droit de l'urbanisme et du logement : présenter les enjeux autour de la modification de l'obligation de solarisation des parkings de plus de 1500m2 de la loi APER

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Présenter les solutions HPE en matière de souveraineté numérique

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

PLF 2026 : dépot d'un amendement visant à renforcer les crédits consacrés à la décarbonation des indsutries

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

PPL simplification du droit de l'urbanisme et du logement : proposer le dépot d'un amendement visant à préserver l'obligation de solarisation des parkings de plus de 1500m2 de loi APER

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

PJL autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) modifiant l'article 6 du protocole de Londres : présenter le projet VAIA et les enjeux liés à l'adoption du texte

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

consultation publique PPE3 : présenter les besoins autour des appels d'offres pour les projets sur ombrières et l'autoconsommation.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Présenter les évolutions de la stratégie de décarbonation du groupe VICAT et les besoins en matière de soutien.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

PPL simplification du droit de l'urbanisme et du logement : proposer le dépôt d'un amendement visant à décaler les dates d'application de l'obligation de solarisation des parkings de plus de 1500m2

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

PLF 2026 : présenter la stratégie de décarbonation de VICAT via le projet VAIA, en lien avec les dispositions relatives à la décarbonation du secteur industriel

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

PJL simplification de la vie économique : présenter les enjeux concernant l'assouplissement de la solarisation des parkings prévus par la loi APER

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Présenter les activités et enjeux de greenyellow dans les territoires d'outremer

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel