ECOSYSTEM

Outre-mer : Assurer la compréhension des enjeux liés à la gestion des déchets dans les territoires ultra-marins et les défis de ces territoires, notamment après le passage de la tempête Chido

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Soutenabilité financière: sensibiliser les décideurs sur les spécificités de la filière opérationnelle EEE, notamment le fonctionnement et le financement des activités et la soutenabilité financière

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Fonds réparation : Informer les décideurs sur le suivi du déploiement du fonds pour la filière EEE, avec la montée en puissance du Fonds Formation et la revue du référentiel de labellisation

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Filières illégales : sensibiliser les décideurs sur la lutte contre les pratiques illégales, notamment au sujet des vols et des transferts transfrontaliers illicites et des exports illégaux de DEEE

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Instruire les décideurs sur les enjeux liés à l'import de produits reconditionnés hors UE et les risques liés à une exonération de contributions REP pour ces équipements

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Assurer des échanges régulièrement avec les décideurs pour le suivi précis de la mise en œuvre des nouveaux critères de modulation pour les Equipements Electriques et Electroniques

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

PLF 2026 : Sensibiliser aux enjeux de financement des REP, notamment les sujets de redevance ADEME et de contributions négatives liés à des modulations pouvant dépasser le seuil des contributions.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Fonds réemploi EEE : Informer les décideurs sur le suivi du déploiement de ce fonds, notamment la revue des modalités de soutien des acteurs de l'Economie Sociale et Solidaire (ESS)

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Dépollution des ballons d'eau chaude : Valoriser les actions d'ecosystem relative à la structuration d'une filière pour les ballons d'eau chaude et la captation des gaz à effet de serre associés

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Echanges sur les principaux enjeux d’ecosystem et de la filière, sensibiliser sur les impacts de l’évolution des modulations applicables aux contributions financières versées par les producteurs.

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Echanges autour de la mise en œuvre & facteurs clés de succès des fonds réparation et fonds réemploi avec un focus sur les métiers de la réparation et les enjeux de formation

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Accompagnement des acteurs de l'économie sociale et solidaire dans leur démarche de simplification de leur statut et de clarification de leur rôle au sein de l'économie circulaire.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Collaborateur du Président de la République

Participation à une table-ronde sur le reconditionnement organisée par la Commission Supérieure du Numérique et des Postes.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Directeur ou secrétaire général, ou leur adjoint, ou membre du collège ou d'une commission des sanctions d'une autorité administrative ou publique indépendante

Sensibiliser sur la lutte contre les vols, transferts illicites transfrontaliers et exports illégaux de déchets électriques et électroniques et sur les actions de la filière

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Echanges autour du dispositif de modulation des éco-contributions, pertinence, efficience et robustesse des critères réglementaires français.

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Sensibiliser sur les activités de la filière en matière de collecte des téléphones portables et de leur valorisation via l'initiative www.jedonnemontelephone.fr

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Alerter les pouvoirs publics des difficultés rencontrées dans les territoires ultra marins notamment s’agissant de l’évacuation des DEEE pour traitement hors de l’Ile de la Réunion.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Promouvoir le travail réalisé de préfiguration et de lancement du fonds réparation et du fonds réemploi et réutilisation

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Promouvoir la démarche d'ecosystem entreprise à mission

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Sensibiliser sur la lutte contre les vols, transferts illicites transfrontaliers et exports illégaux de déchets électriques et électroniques et sur les actions de la filière

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Participer à une audition au Sénat portant sur la mise en place des fonds Réemploi et Réparation

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Sensibiliser sur les actions déployées par ecosystem en matière d'augmentation de la collecte et de recyclage des téléphones portables, valorisation de l'initiative www.jedonnemontelephone.fr

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Alerter sur les impacts potentiels de certaines dispositions des PJL et PPL numérique sur la filière DEEE et sur les répercussions de l’assujettissement des produits reconditionnés à la copie privée

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Présenter les enjeux, les spécificités techniques et opérationnelles de la filière DEEE en perspective du projet de cahier des charges portant agrément des eco-organismes et les textes d’application.

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Sensibiliser sur les engagements de ecosystem en matière d'économie sociale et solidaire et sur nos projets (sites spécialisés de réemploi et de traitement des DEEE)

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Sensibilisation sur les activités de la filière en matière de recyclage des téléphones portables et valorisation de l'initiative "www.jedonnemontelephone.fr"

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Sensibilisation sur les activités de la filière en faveur de l'économie sociale et solidaire

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Projet de loi anti gaspillage et économie circulaire : sensibiliser sur la contribution des éco-organismes aux coûts de collecte des déchets parmi les encombrants

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Sensibilisation sur les impacts des dispositions relatives aux éco-organismes dans le cadre du suivi de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire 

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Collaborateur du Président de la République

Transmission d'information sur l'impact de la crise sanitaire sur la filière de gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Projet de loi anti gaspillage et économie circulaire : sensibiliser sur la contribution des éco-organismes aux coûts des opérations de réemploi et réutilisation mises en œuvre par les collectivités

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire: sensibiliser sur le rôle de l'Agence de l'environnement dans le cadre de la supervision des filières

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire: sensibiliser sur les actions réalisées par la filière en matière de recyclage des téléphones portables

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire : sensibiliser sur le maintien du mécanisme "1 pour 1" pour les équipements électriques et électroniques

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

conférence sur le thème de l’économie circulaire et de la lutte contre le gaspillage

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Solliciter une audition dans le cadre du suivi de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire ainsi que de la gestion des impacts de la crise sanitaire

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Evénement de présentation de la nouvelle identité d'ecosystem

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire : sensibliser sur les prédations de DEEE dans le cadre des encombrants en mélange

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire : sensibiliser sur le fonds réparation dont les modalités de son financement

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire : sensibiliser sur la mise en place de mesures de traçabilité pour les prélévements réemploi en déchèteries

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire: sensibiliser sur les actions réalisées par la filière de recyclage des DEEE

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire : sensibiliser sur la stabilisation du mécanisme d'affichage à l'identique de l'éco-participation

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Collaborateur du Président de la République

innviter à un événément de restitution d'une expérimentation en faveur de la collecte des téléphones portables

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

sensibiliser sur la lutte contre les vols, transferts transfrontaliers illicites et exports illégaux de DEEE

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair