RAILCOOP

Transports, logistiqueParlement22 mars 2024

Obtenir le soutien des pouvoirs publics pour le lancement du premier opérateur ferroviaire coopératif français

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Transports, logistiquePrésidence22 mars 2024

Définir un cadre équitable d'accès au matériel roulant ferroviaire

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Transports, logistiqueCollectivités22 mars 2024

Solliciter la mise en place de mécanismes régionaux de garantie

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Transport de fretTransport de voyageursInfrastructuresCollectivités3 avr. 2023

Obtenir le soutien des pouvoirs publics pour le lancement du premier opérateur ferroviaire coopératif français

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Transport de fretTransport de voyageursCollectivités territorialesSécurité routièreParlement3 avr. 2023

3DS : sécuriser l'entrée des collectivités dans le capital de SCIC

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Transport de voyageursCollectivités3 avr. 2023

Solliciter la mise en place de mécanismes régionaux de garantie

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Transport de voyageursParlement3 avr. 2023

Définir un cadre équitable d'accès au matériel roulant ferroviaire

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Transport de fretTransport de voyageursCollectivités territorialesPrésidence8 avr. 2022

3DS: sécuriser l'entrée des collectivités dans le capital de la SCIC

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Collaborateur du Président de la République

Transport de fretTransport de voyageursInfrastructuresParlement21 avr. 2021

OBTENIR LE SOUTIEN DES POUVOIRS PUBLICS FRANÇAIS POUR LE LANCEMENT DU PREMIER OPÉRATEUR FERROVIAIRE COOPÉRATIF EN FRANCE

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

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