CHAMBRE DEP D'AGRICULTURE DES ARDENNES

NOUVELLE AMBITION ARDENNES : PROPOSITIONS DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

ELARGIR LES CONDITIONS D’ACCÈS AU FONDS D'INDEMNISATION FCO3

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

PROPOSITION PROJET DE LOI (PPL) DUPLOMB - ENTRAVES

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Elargir les conditions d'accès au fonds d'indemnisation FCO

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Obtenir l'augmentation de la TATFNB attribuée au réseau des Chambres d'Agriculture dans le cadre de la loi de Finances

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Revaloriser la Taxe Additionnelle à la Taxe sur le Foncier Non Bâti (TATFNB) dans le cadre du Projet de Loi de Finances 2024

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair