TWIICE

Intégrer un calcul optimisé des coûts de la filière dans le cadre du décret REP des Emballages professionnel

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Décret REP EIC : soutenir prioritairement les plastiques, sortir de la reprise sans frais, laisser une marge de manœuvre aux EO dans l'organisation aval

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Inscrire un calcul optimisé des charges de la filière dans le cadre de la REP des emballages professionnels

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Faire connaitre les projets de recyclage des plastiques à déployer dans le cadre du Décret n° 2025-1081 sur REP des emballages Professionnels

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Décret REP EIC : soutenir prioritairement les plastiques, sortir de la reprise sans frais, laisser une marge de manœuvre aux EO dans l'organisation aval

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Fixer une prime à la réincorporation de matière plastique issue du recyclage

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

REP Emballages Professionnels : instaurer une REP qui prend en compte les spécificités des performances de chaque matériau et responsabilise les éco-organismes

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel