DOCAPOSTE

Autonomie stratégique européenne: Encourager le recours à des acteurs du numérique respectueux du cadre légal et des valeurs européennes et françaises

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Cybersécurité : Promouvoir le développement d'une culture de la cybersécurité pour toutes les entités privées et publiques au travers de l'application du cadre légal européen et français

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Contribution au développement d'un environnement favorable à l'usage des portes-feuilles d'identité numérique européen et aux services numériques utilisant des attributs d'identité

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Décisions d'espèce

Cible : Collaborateur du Président de la République

Intelligence artificielle : Promouvoir le développement de services d'intelligences artificiel éthique et respectueux des droits des citoyens et des consommateurs européens

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Décisions d'espèce

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Contribuer à la simplification des démarches administratives des citoyens pour leurs envois et réceptions sécurisées d’informations en favorisant l’usage de solutions numériques sécurisés

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Décisions d'espèce

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Contribuer à la simplification des démarches des salariés et à leur participation à la vie de l’entreprise, en favorisant l’usage de solutions numériques

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Décisions d'espèce

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Participer à la création d'environnements technologiques favorables à l'usage secondaire des données de santé dans un contexte sécurisé et complétement respectueux des réglementations européennes

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Marchés publics d'une valeur supérieure aux seuils européens

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Contribuer à la sécurité des mineurs dans leurs usages numériques grâce à la promotion de solutions technologique liées à l'identité numérique et à tout moyen accessible aux jeunes

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Décisions d'espèce

Cible : Collaborateur du Président de la République

Lutte contre la fraude: Proposer des outils technologiques pour garantir la véracité des déclarations

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Marchés publics d'une valeur supérieure aux seuils européens

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Proposer un modèle technologique et économique soutenable pour des usages diversifiés de l’identité numérique

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Décisions d'espèce

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Promouvoir les services numériques de confiance européen afin de favoriser le déploiement de la numérisation des entreprises et améliorer le niveau de cybersécurité de toutes entités

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Décisions d'espèce

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Favoriser l'intégration des ressources numériques d’intelligence artificielle au sein des services de santé pour permettre d'optimiser l'efficience des soins aux patients

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Décisions d'espèce

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

PJl résilience : Promouvoir le développement d'une culture de la cybersécurité pour toutes les entités privées et publiques au travers de l'application du cadre légal européen et français

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Secrétaire d'État chargée de l'Intelligence artificielle et du Numérique

PJL SREN : Contribuer à la sécurité des mineurs dans leurs usages numériques grâce à la promotion de solutions technologique liées à l'identité numérique

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Secrétariat d'État chargé du Numérique

Contribution au développement d'un environnement favorable à l'usage des portes-feuilles d'identité numérique européen et aux services numériques utilisant des attributs d'identité

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Secrétaire d'État chargée de l'Intelligence artificielle et du Numérique

Encourager le recours à des acteurs du numérique respectueux du cadre légal et des valeurs européennes et françaises afin de préserver l'autonomie stratégique européenne

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Secrétaire d'État chargée de l'Intelligence artificielle et du Numérique

Participer à la création d'environnements technologiques favorables à l'usage secondaire des données de santé dans un contexte sécurisé et complétement respectueux des réglementations européennes

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Secrétaire d'État chargée de l'Intelligence artificielle et du Numérique

Contribuer à la lutte contre la fraude en proposant des outils technologiques pour garantir la véracité des déclarations, notamment l'intelligence artificielle.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Proposer un modèle technologique et économique soutenable pour des usages diversifiés de l’identité numérique

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Secrétaire d'État chargée de l'Intelligence artificielle et du Numérique

PJL Simplification : Contribuer à la simplification des démarches des salariés et à leur participation à la vie de l’entreprise, en favorisant l’usage de solutions numériques sécurisés

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Promouvoir le développement de services d'intelligences artificiel éthique et respect des droits des citoyens et des consommateurs européens

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Secrétaire d'État chargée de l'Intelligence artificielle et du Numérique

PJL Simplification Contribuer à la simplification des démarches administratives des citoyens pour leurs envois et réceptions sécurisées d’informations en favorisant l’usage de solutions numériques

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Promouvoir les solutions permettant la simplification des démarches administratives dématérialisées

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Promouvoir des solutions d'hébergement et d'exploitation de données de santé respectant l'éthique et la sécurité et au bénéfice de la santé publique

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Promouvoir le développement des solutions de Cloud de confiance et souveraines, notamment pour les marchés de la santé et du secteur public à travers la création du consortium NumSpot

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Contribuer, dans le cadre d'un partenariat public-privé, à la mise en œuvre de la stratégie numérique éducative nationale

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Développement d'un écosystème d'acteurs technologiques souverain et de confiance

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Contribuer à la protection des mineurs dans leurs activités en ligne au moyen des technologies liées à l'Identité numérique

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Développer des solutions numériques de confiance permettant la mise en place de parcours de soins digitalisés

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Contribuer au développement d'une identité numérique sécurisée en s'appuyant sur la CNIE

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Développement des usages de l'identité numérique La Poste et notamment des futurs portefeuilles électroniques d'attributs liés aux identités

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Contribuer à l'élaboration du PJL SREN pour promouvoir un numérique souverain et de confiance en matière de protection des mineurs et de cloud

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Proposer de développer des usages de l'Identité numérique avec un modèle économique soutenable

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Participer au développement d'une culture de la cybersécurité et proposer des solutions adaptées à tous les acteurs économiques

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Développer des solutions numériques de confiance permettant la mise en place de parcours de soins digitalisés

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Promouvoir le développement des solutions de Cloud pour les marchés de la santé et du secteur public à travers la création du consortium Numspot

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Permettre le développement d'une identité numérique sécurisée en s'appuyant sur la future CNIE

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Promotion du développement d'un numérique souverain et de confiance

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Développement des usages de l'identité numérique La Poste et notamment des futurs portefeuilles électroniques d'attributs liés aux identités

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Collaborateur du Président de la République

Contribuer, dans le cadre d'un partenariat public-privé, à la mise en œuvre de la stratégie numérique éducative nationale

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Promouvoir les solutions permettant la simplification des démarches administratives dématérialisées

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Positionnement et solutions de Docaposte dans le secteur du Cloud

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Développer des solutions numériques permettant la mise en place de parcours de soins digitalisés

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Présentation de la stratégie et des enjeux de Docaposte dans le secteur de l'identité numérique en vue d'influer sur une décision publique

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Collaborateur du Président de la République

PJL DDADUE - Permettre aux usagers d’envoyer des lettres recommandées électroniques aux administrations sans avoir à recueillir le consentement préalable de ces dernières

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Loi Climat et résilience : avancer la date d'entrée en vigueur du carnet d'information du logement au 1er janvier 2022

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Décret visant la non obligation pour les syndicats de copropriété de recourir aux services postaux, notamment les lettres avec accusé de réception

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

PJL ASAP - ART 71 : Sanctionner d'une amende administrative les personnes fournissant illégalement un service de lettre recommandée électronique

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Présentation de la stratégie et des enjeux de Docaposte dans le secteur de l'identité numérique en vue d'influer sur la loi ou une décision publique

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Positionnement et solutions de Docaposte dans le secteur du Cloud

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement