T D F

Présenter la position de TDF sur l'avenir du marché mobile

Texte visé : Décisions d'espèce

Cible : Directeur ou secrétaire général, ou leur adjoint, ou membre du collège ou d'une commission des sanctions d'une autorité administrative ou publique indépendante

Défendre la modernisation de la plateforme TNT auprès de l'écosystème

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Promouvoir la couverture mobile dans les territoires d'outre-mer

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Présenter la position de TDF dans le cadre de l'évolution de la régulation TNT par l'Arcep

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Directeur ou secrétaire général, ou leur adjoint, ou membre du collège ou d'une commission des sanctions d'une autorité administrative ou publique indépendante

Partager la position de TDF suite à une décision de la cour d'appel

Texte visé : Décisions d'espèce

Cible : Directeur ou secrétaire général, ou leur adjoint, ou membre du collège ou d'une commission des sanctions d'une autorité administrative ou publique indépendante

Défendre la mise en œuvre et l'évolution du projet de loi simplification de la vie économique

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Promouvoir la couverture mobile dans les territoires d'Outre-Mer

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Défendre la modernisation de la plateforme hertzienne terrestre (TNT)

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Défendre la mise en œuvre de la loi Chaize visant à lutter contre la spéculation foncière sur les terrains télécoms

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Défendre la position de TDF dans le cadre de l'évolution de la régulation par l'Arcep du marché fixe THD et du Génie civil

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Directeur ou secrétaire général, ou leur adjoint, ou membre du collège ou d'une commission des sanctions d'une autorité administrative ou publique indépendante

Défendre le projet de modernisation de la plateforme TNT

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Directeur ou secrétaire général, ou leur adjoint, ou membre du collège ou d'une commission des sanctions d'une autorité administrative ou publique indépendante

Partager la position de TDF suite à un arrêt de la CJUE

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Directeur ou secrétaire général, ou leur adjoint, ou membre du collège ou d'une commission des sanctions d'une autorité administrative ou publique indépendante

Défendre la position de TDF dans le cadre de la discussion au sénat sur la pérennité des raccordements aux réseaux de communications à très haut débit

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Défendre le maintien d'une affectation exclusivement audiovisuelle de la bande UHF dans le cadre de la CMR 2023

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Défendre la position de TDF dans le cadre de la discussion au sénat sur la proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Défendre le maintien d'une affectation exclusivement audiovisuelle de la bande UHF dans le cadre de la CMR 2023

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Défendre la position de TDF dans le cadre de l'évolution de la régulation TNT par l'ARCEP

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Directeur ou secrétaire général, ou leur adjoint, ou membre du collège ou d'une commission des sanctions d'une autorité administrative ou publique indépendante

Défendre la modernisation et la sobriété énergétique de la plateforme TNT

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Collaborateur du Président de la République

Défendre la position de TDF dans le cadre de la taxe IFER

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Action en vue d'obtenir un agrément pour un projet modifié suite à un précédent refus

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Défendre la plateforme TNT dans le cadre de la future loi Audiovisuelle

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Défendre la position de TDF dans le cadre de l'évolution de la régulation par l'Arcep

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Directeur ou secrétaire général, ou leur adjoint, ou membre du collège ou d'une commission des sanctions d'une autorité administrative ou publique indépendante

Obtenir la révision d'une décision qui concerne TDF

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Directeur ou secrétaire général, ou leur adjoint, ou membre du collège ou d'une commission des sanctions d'une autorité administrative ou publique indépendante

Défendre la position de TDF dans le cadre de l'évolution de la régulation par l'ARCEP

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Directeur ou secrétaire général, ou leur adjoint, ou membre du collège ou d'une commission des sanctions d'une autorité administrative ou publique indépendante

Augmenter la transparence de l'information concernant le New Deal

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales

Défendre la plateforme TNT dans le cadre la future loi Audiovisuel

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement