CARMILA

Présenter un projet en lien avec le centre commercial

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Discuter de la loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement ainsi que de son impact pour les acteurs du secteur immobilier

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Présenter un projet en lien avec le centre commercial

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Présenter un projet d'extension de centre commercial

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Mise à jour de la présentation d'un projet d'extension de centre commercial

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

INSCRIRE DANS LA LOI L'ENCADREMENT DE L'INDEXATION DANS LE CADRE DES CONTREPARTIES DE LA MENSUALISATION DES LOYERS COMMERCIAUX DE LA LOI DE SIMPLIFICATION

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Présentation des travaux et de l'extension d'un centre commercial

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Proposer des mesures de simplification dans le cadre du développement et de l’exploitation des espaces commerciaux

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Soutenir le développement des centres commerciaux, notamment en facilitant l'obtention des autorisations d'exploitation commerciale

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Echange autour du projet d'extension du centre commercial BAB 2

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Proposer des mesures de simplification dans le cadre du développement et de l’exploitation des espaces commerciaux

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Echanger sur les évolutions du centre commercial d'Anglet BAB2

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Réaliser un point d'avancement du projet d'extension du centre commercial Montesson

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Réaliser un point à date des projets en cours sur le centre commercial de Vitrolles

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Partager les prochaines étapes du projet de transformation du centre commercial d'Orléans Place d'Arc

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Participer aux réflexions autour du bail commercial et de l'indice des loyers commerciaux (assises du commerce)

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Réfléchir aux évolutions possibles du site d'Epernay

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Echanger sur les évolutions du centre commercial de Toulouse Labège

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Echanger sur les aides mises en place pour les commerçants pendant la période de fermeture des commerces (COVID)

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Clarifier la date et les modalités de fermeture et réouverture des commerces dans les centres commerciaux

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Echanger sur les conséquences de la Loi "Climat et Résilience"

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel