CHAMBRE D'AGRICULTURE DU LOIRET

Informer de la position de la CA45 concernant la loi Duplomb

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Informer de la position de la CA45 et demande d'intervention sur le dossier SNCF FRET PITHIVIERS réouverture du dossier

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Informer la position de la Chambre sur les dégâts de gibiers

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Informer la position de la Chambre sur proposition de loi de finances - contraintes

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Informer de la position de la CA45 concernant la Loi d'Orientation Agricole

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

informer de la position de la chambre sur la loi Duplomb

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Informer de la position de la CA45 concernant la BCAE 8 - conditionnalité des aides PAC

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

informer de la charge admnistrative des exploitants

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Inauguration d'une plateforme expérimentale d'agro-écologie.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Informer de la position de la Chambre d'agriculture du Loiret et demande d'intervention sur le dossier SNCF FRET PITHIVIERS

Texte visé : Décisions d'espèce

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Faciliter la transition agri-écologique au travers d'échanges techniques

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Information sur la situation des filières agricoles du Loiret suite à la forte pluviométrie.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Proposition d'amendement pour l'élaboration du projet de loi d'orientation agricole.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Contribution à l'élaboration du projet de loi de finances 2025 pour ce qui concerne la TATFNB.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Interdiction de l'utilisation des NEONICOTINOIDES sur les cultures agricoles par la cour europeenne

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Prise en compte de l'agriculture dans les projets de la Métropole

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

SOUTIEN DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DU LOIRET A L’ÉLEVAGE EN RÉPONSE AUX CONCLUSIONS DE LA COUR DES COMPTES RELATIVE A LA RÉDUCTION inéluctable DU CHEPTEL SUR LE TERRITOIRE NATIONAL

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

DELIBERATION DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DU LOIRET RELATIVE A LA FILIERE BETTERAVES

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

DEMANDE DE DEROGATION POUR L'ENTRETIEN DES JACHERES ET L'UTILISATION DES PRODUITS PHYTOSANITAIRES

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

SOUTIEN DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DU LOIRET AU MAINTIEN DU FRET FERROVIAIRE SUR LA LIGNE FLEURY LES AUBRAIS - ENGENVILLE

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

CONCERTATION DANS LA CADRE D'UN RECOURS AUPRÈS DU SDAGE AGENCE DE L'EAU SEINE NORMANDIE

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

FAIRE AUGMENTER LA TATFNB ATTRIBUÉE AU RÉSEAU DES CHAMBRES D'AGRICULTURE DANS LE CADRE DE LA LOI DE FINANCES POUR 2024

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Contribution à l'évolution de la politique de la souveraineté alimentaire

Texte visé : Décisions d'espèce

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Renouvellement des générations - dispositif réglementaire d'accompagnement

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Proposer le recours aux OAD (Outil d'Aide à la Décision) dans le cadre de la révision de l’arrêté cadre sécheresse de la Beauce Loirétaine.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Informations sur le contexte économique et la fragilisation des activités agricoles sur le département

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État