CHAMBRE D AGRICULTURE DU GARD

DIVERS ALEAS IMPACTANTS LE MONDE AGRICOLE ET RURAL

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

TRANSMETTRE DES INFORMATIONS AUX ELUS ET REPRESENTANTS DE L'ETAT SUR LA SITUATION AGRICOLE DU DEPARTEMENT pour 2025

Texte visé : Décisions d'espèce

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Projet de la loi des Finances 2025 - Evolution des moyens des chambres d'agriculture

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Projet de la loi des Finances - Evolution des moyens des chambres d'agriculture pour 2025

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

DEFENDRE LES INTERETS DE L'AGRICULTURE DANS UNE LOGIQUE DE GESTION RAISONNEE DE L'EAU SUR LE TERRITOIRE GARDOIS

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Projet de la loi des Finances 2024 - Evolution des moyens des chambres d'agriculture

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

TRANSMETTRE DES INFORMATIONS AUX ELUS ET REPRESENTANTS DE L'ETAT SUR LA SITUATION AGRICOLE DU DEPARTEMENT pour 2024

Texte visé : Décisions d'espèce

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Projet de la loi des Finances - Evolution des moyens des chambres d'agriculture pour 2024

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

DEFENDRE LES INTERETS DE L'AGRICULTURE DANS UNE LOGIQUE DE GESTION RAISONNEE DE L'EAU SUR LE TERRITOIRE GARDOIS

Texte visé : Décisions d'espèce, Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

TRANSMETTRE DES INFORMATIONS AUX ELUS ET REPRESENTANTS DE L'ETAT SUR LA SITUATION AGRICOLE DU DEPARTEMENT

Texte visé : Décisions d'espèce

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Divers aléas impactants le monde agricole et rural

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Président de la République, Ministre de l'agriculture et Ministre de la ruralité

Projet de la loi des Finances - Evolution des moyens des chambres d'agriculture

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Transmettre des informations aux élus et représentants de l'Etat sur la situation agricole du département.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale