FORESTIERS PRIVES DE FRANCE

Sensibilisation du député aux enjeux législatifs et économiques concernant la sylviculture dans le cadre de PPL en préparation tel le PLF mais aussi du changement climatique.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Sensibilisation des élus aux enjeux législatifs concernant la sylviculture à l'occasion du PLF.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Sensibilisation du conseiller aux enjeux législatifs et économiques concernant la sylviculture dans le cadre de PPL en préparation

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Sensibilisation du conseiller aux enjeux législatifs et économiques concernant la sylviculture dans le cadre du volet forestier de la planification écologique

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Sensibilisation de la sénatrice aux enjeux législatifs et économiques concernant la sylviculture dans le cadre de PPL en préparation mais aussi du changement climatique.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Sensibilisation des élus aux enjeux législatifs concernant la sylviculture dans le cadre du changement clilmatique

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Sensibilisation des députés aux enjeux législatifs concernant la sylviculture dans le cadre de PPL en préparation

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Sensibilisation du ministre aux enjeux législatifs et économiques concernant la sylviculture dans le cadre du volet forestier de la planification écologique

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Sensibilisation du sénateur aux enjeux législatifs et économiques concernant la sylviculture dans le cadre de PPL en préparation mais aussi du changement climatique.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Sensibilisation des candidats aux élections européennes aux enjeux européens concernant la sylviculture.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Echanges sur les enjeux économiques et réglementaires concernant la forêt dans le cadre du changement climatique et de la préservation de la Biodiversité (L411-1)

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Décisions d'espèce

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Sensibilisation du ministre aux enjeux législatifs et économiques concernant la sylviculture dans le cadre du PLF 24 mais aussi du volet forestier de la planification écologique

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Echanges sur les enjeux économiques et réglementaires concernant la forêt dans le cadre du changement climatique et de la préservation de la Biodiversité au regard du code de l'environnement (L411-1)

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Sensibilisation du conseiller aux enjeux législatifs et économiques concernant la sylviculture dans un cadre économique, social et environnemental mais aussi du changement climatique.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Echanges sur les enjeux économiques et réglementaires concernant la forêt privée dans le cadre du volet forestier de la planification écologique

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Sensibilisation des élus aux enjeux législatifs concernant la sylviculture dans le cadre du changement climatique et des projets de loi du moment

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Sensibilisation du sénateur aux enjeux législatifs et économiques concernant la sylviculture dans le cadre de la concurrence internationale mais aussi du changement climatique.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Prise de contact et échanges sur les interconnections entre la gestion durable des forêts privées et les missions de l'ONF

Texte visé : Décisions d'espèce

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Echanges sur les enjeux économiques et réglementaires concernant la forêt privée à l'occasion de la préparation duPLF 23 et de France 2030

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Rôle et implication des propriétaires forestiers dans la gestion durable des forêts françaises et dans la recherche de décarbonation de la société

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Sensibilisation de l'élu aux enjeux législatifs et économiques concernant la sylviculture dans le cadre de la vie des cités mais aussi du changement climatique.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Sensibilisation du sénateur aux enjeux législatifs et économiques concernant la sylviculture dans le cadre de la concurrence internationale mais aussi du changement climatique.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Sensibilisation des élus aux enjeux législatifs concernant la sylviculture dans le cadre du PLF 23.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Sensibilisation du ministre aux enjeux législatifs et économiques concernant la sylviculture dans le cadre de la concurrence internationale mais aussi du changement climatique.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Rôle et implication des propriétaires forestiers dans la gestion durable des forêts françaises dans le cadre des discussions liées aux assises de la forêt

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Améliorer la compréhension et éviter les possibles conflits d'usage entre la sylviculture et les règlements liés à la préservation de la biodiversité

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Echanges sur les enjeux économiques et réglementaires concernant la forêt privée à l'occasion de la préparation du plan de relance pour 2022 et de l'accord sur la commercialisation du chêne

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Sensibilisation des élus aux enjeux législatifs concernant la sylviculture dans le cadre du PLF 22.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Sensibilisation du gouvernement aux enjeux législatifs et économiques concernant la sylviculture dans le cadre de la concurrence internationale mais aussi du changement climatique.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Relations avec le Parlement

Prise de contact et échanges sur les interconnections entre la gestion durable des forêts privées et les missions de l'OFB

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Prise de contact et échanges sur les enjeux législatifs et réglementaires de la forêt privée à l'occasion de la préparation du plan de relance gouvernemental

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Réforme du CESE : représentation forestière au sein de la nouvelle assemblée

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Relations avec le Parlement

PLF 2021 : proposition d'amendement pour la prorogation et l'amélioration du dispositif DEFI forêt au-delà de 2020

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Travaux sur le volet forestier du plan de relance et sur le PLF 21 (DEFI Forêt)

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Déconfinement et relance économique du pays et de la filière Forêt-bois; préparation du volet forestier du plan de relance

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Point sur les travaux législatifs à venir et pouvant concerner la forêt privée : Loi climat résilience, proposition de loi pour l'accessibilité au cadastre

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Sensibilisation des élus aux enjeux législatifs concernant la sylviculture dans le cadre du changement climatique.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Présentation de la gestion durable en forêts privées en amont de la sortie d'un rapport sur la forêt et son adaptation au changement climatique aux potentielles conséquences législatives.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair