CHAMBRE D'AGRICULTURE DU LOIR ET CHER

Agriculture, agroalimentaireGouvernement6 janv. 2026

Demande de révision de loi, amendement et/ou orientations politiques sur des projets comme études HMUC, DNC, dégâts de gibier, ...

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Agriculture, agroalimentaireParlement3 févr. 2025

Demande d’amendement au Projet de Loi de Finances 2023 concernant la proposition TATFNB pour les Chambres d’agriculture (octobre 2024)

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Agriculture, agroalimentaireParlement3 févr. 2025

Demande d’amendement au Projet de Loi de Finances 2023 concernant la proposition TATFNB pour les Chambres d’agriculture (novembre 2024)

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Agriculture, agroalimentaireParlement3 févr. 2025

Demande d’amendement au Projet de Loi de Finances 2023 concernant la proposition TATFNB pour les Chambres d’agriculture (mai 2024)

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Agriculture, agroalimentaireParlement18 déc. 2023

Demande d’amendement au Projet de Loi de Finances 2023 concernant la proposition TATFNB pour les Chambres d’agriculture

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Agriculture, agroalimentaireAdministration18 déc. 2023

Échange autour de la doctrine photovoltaïque départementale

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Agriculture, agroalimentaireParlement18 déc. 2023

Échange autour des moyens nécessaires à l’agriculture du territoire

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Aides aux entreprisesAccidents et catastrophes naturellesAgriculture, agroalimentaireParlement29 mars 2023

Dispositif Calamités agricoles gel 2022 : obtenir l'éligibilité des pépiniéristes viticoles au dispositif calamités agricoles perte de fonds.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Agriculture, agroalimentaireAdministration29 mars 2023

Varenne de l'Eau : sensibiliser sur l'aboutissement de la procédure administrative concernant une réserve d'eau

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

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