Proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport
Commissions saisies
En clair
La proposition de loi visant à renforcer le respect du principe de laïcité dans le sport a été adoptée en première lecture par l'Assemblée nationale. Le texte doit maintenant être examiné par le Sénat pour poursuivre son parcours législatif. L'article 1er, qui constitue le cœur de cette proposition, a été adopté par les députés, confirmant ainsi son maintien dans le texte. Plusieurs amendements visant à supprimer cet article ont été rejetés, ce qui permet de poursuivre l'examen du projet de loi. Ce texte pourrait, à terme, devenir une loi si le Sénat l'adopte également. Les groupes de droite et du centre [UMP, UC, RTLI] se sont montrés très favorables à cette proposition de loi, votant systématiquement pour aussi bien sur l'ensemble du texte que sur l'article 1er. Le groupe socialiste [SOC] et les écologistes [GEST] s'y sont opposés en bloc, rejetant à la fois le texte dans son ensemble et l'article 1er. Le groupe communiste [CRC] a majoritairement choisi de s'abstenir sur l'ensemble du texte, mais a voté pour l'article 1er, montrant une nuance dans sa position. Le groupe présidentiel [LREM] s'est majoritairement abstenu sur l'ensemble du texte, avec une abstention majoritaire également sur l'article 1er. Le groupe du RDSE [centre] a adopté une position partagée, avec une abstention majoritaire sur l'ensemble du texte et une opposition plutôt marquée sur l'article 1er.
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