Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école

Par ce sous-amendement, le groupe LFI réitère son opposition au financement de l'expérimentation du dispositif d'éducation à l'alimentation par des dons de personnes physiques ou morales, véritable cache-misère de la déliquescence du service public de l'éducation. La Macronie en matière éducative s'est particulièrement illustrée ces dernières années par les mesures de coupes budgétaires successives, instrumentalisant la baisse de la démographie scolaire : à titre d'illustration, en raison de l'opposition idéologique du Gouvernement à une politique fiscale plus juste permettant d'augmenter les recettes de l'Etat dans le cadre du PLF 2026, ce dernier prévoit la suppression de 4 018 postes d'enseignants dans le 1er et le 2nd degré (alors même qu’encore récemment, selon un rapport de la Cour des Comptes du 12 décembre 2025, environ 9% des heures de cours ont été perdues dans les collèges publics français en 2023-2024, du fait essentiellement d’absences non remplacées), ou encore un niveau de recrutement insufffisant d'AESH (+ 2 000 ETP) au vu des besoins identifiés (48 726 élèves à la rentrée 2025 qui se sont vus notifiés l’aide d’une AESH, mais qui n’en bénéficiaient pas en raison d’un manque de personnels). Dans ce contexte, faire appel à des dons et du mécénat revient pour l'Education nationale à devoir faire la manche pour financer des politiques qu'elle aurait pourtant elle-même conçue, et prépare un désengagement plus massif de ce dernier des politiques éducatives. Par ailleurs, le recours aux dons et au mécénat n'est pas sans incidence pour les finances publiques. En effet, ces derniers permettent à leurs auteurs, en raison d'un régime fiscal particulièrement avantageux, de bénéficier de nombreuses réductions d'impôts, ce qui entraîneraît des dépenses fiscales supplémentaires, tout en permettant à certaines entreprises de s'afficher, à moindre frais, comme des acteurs de l'intérêt général. Pour toutes ces raisons, nous demandons la suppression de cette modalité de financement, afin que cette expérimentation ne soit financée que par des fonds publics issus du budget général de l'Etat.

Ce sous amendement vise à s'assurer que le fonds d'action pour l'éducation à l'alimentation soit destiné à recevoir exclusivement des fonds publics afin d'éviter qu'il ne serve d'outil d'influence des acteurs de l'agro-industrie.

Ce sous amendement de replis vise à limiter les donations issues de personnes morales dans le fonds d'action pour l'éducation à l'alimentation afin d'éviter qu'il ne serve d'outil d'influence des acteurs de l'agro-industrie.

Cet sous-amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à éviter une restriction dans la concertation. S'il est utile de mobiliser les PAT (projets alimentaires territoriaux), la rédaction "prioritairement" pourrait désavantager les territoires qui n'en disposent pas. Le terme "notamment" permet de valoriser les PAT sans exclure les autres territoires.

Le présent sous-amendement des députés Socialistes et apparentés vise à supprimer l’alinéa 6 qui étend le fonds d’action au-delà des actions pédagogiques, en ouvrant la possibilité de financer des rénovations de cantine scolaire. Le financement envisagé est incompatible avec le principe de neutralité commerciale qui s'impose au service public de l’éducation. Tout d’abord, cela conduirait à une inégalité de déploiement selon les capacités financières des collectivités territoriales. Les actions permises par ce fonds ne bénéficieront pas aux territoires selon les besoins, mais selon leur capacité à attirer et organiser des financements et des partenariats. Il produira donc un financement inégal en fonction des ressources de chacune des collectivités territoriales. Aussi, il convient de supprimer cet alinéa pour des raisons évidentes d’autonomie de l’école publique qui ne peut pas être dans la main de financements privés et de mécénat. L’exemple d’un territoire où une grande marque comme Coca-Cola dispose de sites permettrait que même sans publicité explicite, l’association puisse peser dans la rénovation d’une cantine scolaire. Les politiques éducatives doivent reposer sur des financements publics, sans être influencées par des stratégies d’entreprises. Cette dynamique est contraire aux valeurs socialistes selon lesquelles l’école de la République est la même pour toutes et tous. Il convient donc de supprimer l’alinéa 6 afin de recentrer le fonds d’action, s’il est maintenu, sur des actions strictement pédagogiques et éviter qu’il ne devienne un instrument de financement d’investissements de restauration scolaire.

Ce sous-amendement des députés Socialistes et Apparentés vise à supprimer l'alinéa 4 de l’amendement de rétablissement de l'article 2. Cet alinéa introduit la possibilité que des personnes morales financent par des dons, des actions éducatives conduites à l’école, et plus largement, des dépenses liées à la restauration scolaire y compris des investissements de rénovation des cantines. Cette proposition poursuit un objectif qui mérite d’être rappelé : dès le plus jeune âge, une culture alimentaire commune, utile à la santé publique doit être assurée. Cependant, le financement envisagé est incompatible avec le principe de neutralité commerciale qui s'impose au service public de l’éducation. Il ouvre le fonds à des dons pouvant émaner d’acteurs privés, ce qui rendrait possible qu’une entreprise fortement implantée dans une collectivité puisse financer des actions d’éducation à l’alimentation dans les établissements de ce territoire. L’exemple d’un territoire où une grande marque comme Coca-Cola dispose de sites permettrait que même sans publicité explicite, l’association puisse peser dans les programmes éducatifs. Les politiques éducatives doivent reposer sur des financements publics, sans être influencées par des stratégies d’entreprises. Enfin, il est important de rappeler qu’aucune audition sur ce sujet n’a été conduite à l’Assemblée avant l’examen de ce texte. Or, la possibilité qu’une personne physique ou morale puisse financer des programmes éducatifs pose des questions de gouvernance, de conflits d’intérêt, de contrôle mais aussi d’égalité territoriale qui mérite une concertation avec les acteurs concernés. Il apparaît donc préférable de supprimer cet alinéa. En commission, nous avons obtenu la suppression de cet article 2. S'il devait être rétabli il est essentiel que cet alinéa n'y figure pas.

Par cohérence avec l'amendement proposé à l'alinéa 1, cet amendement précise que le décret détermine les modalités d'identification des établissements scolaires volontaires au sein des académies volontaires.

Amendement de précision. Ce sont les établissements scolaires volontaires, dans les académies volontaires, qui seront identifiés par l’État et par les collectivités territoriales.

Cet alinéa prévoit la mobilisation d’acteurs locaux et d’associations dans la mise en œuvre de ces actions d’éducation à l’alimentation. Le présent amendement des députés Socialistes et apparentés vise à préciser que les associations intervenant dans ce cadre peuvent inclure celles engagées dans la lutte contre la précarité alimentaire et la cuisine solidaire. Cette précision renforce l’orientation sociale de la démarche, qui est cohérente avec l’objectif de réduire les inégalités alimentaires et qui permet de valoriser les acteurs de terrain qui disposent d’une expertise reconnue. Grâce à ces associations, il serait possible d’inclure des éléments pédagogiques en faveur de l’accès à une alimentation saine et à coûts maîtrisés, et l’apprentissage de gestes de cuisine simples et utiles au quotidien.

Cet amendement vise à s'assurer que l'expérimentation inclura aussi des établissements scolaires situés au sein de cités éducatives.

Cet amendement permet de garantir que les projets alimentaires territoriaux (PAT), qui regroupent localement les initiatives en faveur d’une alimentation durable, soient partie prenante de l’éducation à l’alimentation dans les écoles. Concrètement, dans un territoire ayant un PAT, les porteurs du projet (collectivités, producteurs, associations, etc.) seraient consultés et mobilisés pour intervenir auprès des élèves (organisation d’ateliers, visites de fermes locales, appui pédagogique sur la nutrition locale, etc.). Par ailleurs, l’amendement suggère de donner la priorité aux territoires dotés d’un PAT pour accueillir l’expérimentation. En effet, ces territoires ont déjà une dynamique de partenariat autour de l’alimentation durable, ce qui constitue un terreau favorable pour tester un enseignement alimentaire obligatoire.

Cet amendement a pour but de s’assurer qu’une partie des établissements scolaires sélectionnés pour cette expérimentation soit située en zone d’éducation prioritaire.

Cet amendement vise à rétablir l’article 2, supprimé en commission, en en clarifiant explicitement l’intention et le fonctionnement, afin de répondre aux préoccupations exprimées lors des débats, notamment en matière de neutralité commerciale, de gouvernance et d’équité territoriale. Il précise que le fonds d’action pour l’éducation à l’alimentation repose sur une architecture publique, centralisée et pilotée par la puissance publique. Les contributions, publiques comme privées, sont mutualisées dans un pot commun national, sans aucun lien entre l’origine des fonds et leur affectation. La sélection des projets financés s’effectue de manière indépendante, sur le fondement de critères d’intérêt général éducatif et d’équité territoriale, dans le cadre d’appels à projets transparents. Ce mécanisme vise précisément à orienter les financements vers les territoires et les établissements qui en ont le plus besoin, et à éviter toute captation des moyens par les territoires les plus attractifs. L’amendement renforce par ailleurs les garanties de neutralité commerciale du dispositif : les personnes physiques ou morales donatrices ne disposent d’aucun droit de regard sur la sélection, la localisation ou la conduite des projets financés et ne peuvent en aucun cas se prévaloir, communiquer ou tirer un usage commercial des actions soutenues. Les donateurs n’interviennent ni dans la gouvernance du fonds, ni dans les contenus pédagogiques, ni dans la mise en œuvre des actions. Ces précisions traduisent un choix assumé : permettre l’engagement volontaire d’acteurs privés dans un cadre strictement public, contrôlé et sécurisé, là où existent déjà aujourd’hui des financements plus dispersés et moins encadrés, notamment dans le champ de l’éducation à l’alimentation et des projets alimentaires territoriaux. Enfin, cet amendement rappelle l’ambition initiale de l’article 2 : donner des moyens concrets au déploiement de l’éducation à l’alimentation, sans créer de dépense nouvelle pour l’État, en mobilisant et en redéployant des crédits existants et sous-utilisés, complétés par des contributions volontaires strictement encadrées. Sans un tel outil de financement, l’éducation à l’alimentation risque de demeurer une injonction de principe. Avec ce fonds, le législateur fait le choix d’un dispositif opérationnel, équitable et pleinement conforme aux exigences du service public de l’éducation.

Amendement de coordination. L'ajout du 2° bis prévu par les alinéa 3 et 4 entraîne un décalage des alinéas figurant au sein de l'article L. 121-4-1 du code de l'éducation. Or, l'article L. 165-1 du même code renvoie à l'un des alinéas de cet article. Sans correction, cette référence serait caduque.

L'amendement vise à clarifier le cadre de l’identification des organismes et associations intervenant dans le domaine de l’éducation à l’alimentation. Des dispositifs d’agrément existent déjà, délivrés soit au niveau national, soit au niveau académique. Il n’est donc pas nécessaire d’en créer un nouveau. En conséquence, la référence à un décret fixant les modalités d’un agrément est supprimée, afin d’éviter toute ambiguïté sur l’intention du législateur. Par ailleurs, cet amendement prend acte des retours des associations et du caractère particulièrement exigeant de la procédure actuelle d’agrément, qui peut constituer un frein à l’intervention d’acteurs pourtant reconnus pour la qualité de leurs actions en matière d’éducation à l’alimentation. La demande d’un rapport au Parlement vise ainsi à faire la lumière sur les conditions actuelles d'obtention d'agrément et à identifier, le cas échéant, les pistes d’évolution permettant de faciliter l’intervention de ces acteurs sur l’ensemble du territoire, dans un cadre sécurisé et contrôlé.

Cet amendement de repli vise à inclure dans le code de l’éducation les apprentissages liés à la durabilité de l’alimentation, notamment en ce qui concerne la nécessité de réduire notre consommation de la viande et de végétaliser notre alimentation. En effet, la végétalisation de notre alimentation est indispensable pour notre santé, pour l’environnement et pour le bien-être animal, comme le conçoivent d’ailleurs la Stratégie Nationale Bas Carbone (SNBC), les recommandations du Haut Conseil pour le climat, du GIEC, de l’ADEME, de l’OMS, de l’INRAE, du CIRC, et de tant d’autres. La consommation de viande est à l’origine de nombreux problèmes : environnementaux, sanitaires, éthiques. A l’occasion des 40 ans de la première conférence mondiale sur le climat, 11 000 scientifiques venant de 153 nations ont lancé un nouveau cri d’alerte sur le changement climatique, préconisant notamment de réduire notre consommation de viande. En effet, en plus des souffrances animales indicibles qu’elle occasionne, la production de viande est extrêmement polluante (68 % des émissions nationales de méthane, sans compter toutes les externalités négatives de pollution des sols, etc), est mauvaise pour la santé (selon l’OMS en 2020, 2,4 millions de décès dans le monde et environ 240 millions d’euros de coûts de soins de santé étaient imputables à la consommation excessive de viande rouge et transformée ; en 2018, le CIRC classait la charcuterie comme cancérogène avéré pour l’homme, etc)… et doit à ce titre absolument être réduite. En 2019, le GIEC, dans son rapport, présentait le végétalisme comme le régime alimentaire ayant le plus grand potentiel de réduction des GES. Dans son rapport de mars 2023, le GIEC va encore plus loin en certifiant que l’adoption d’un régime végétarien permet une réduction de 8 tonnes de GES par an d’ici 2050, mais ils insistent également sur les autres bénéfices environnementaux d’une alimentation « plus saine et moins carnée » : une diminution des besoins en terres agricoles (3,1 milliards d’hectares de terre libérée avec l’alimentation végétalienne), la préservation de la biodiversité et des écosystèmes avec une réduction de moitié de l’eutrophisation et de l’acidification des milieux, la prévention des maladies liées à l’alimentation dans les pays développés. Une étude publiée en juillet 2023 par des chercheurs de l’université d’Oxford, menée pendant 1 an auprès de plus de 55 000 britanniques (Peter Scarborough et al), a comparé le régime alimentaire de six groupes différents, concluant que le régime végane ne générait que 25,1% des GES émis par l’assiette d’un gros consommateur de viande (plus de 100g par jour). L’alimentation végétale est également plus économe en terres agricoles (25,1% de celles requises pour les gros mangeurs de viande) et en eau (46,4%). Le régime végane engendre moins d’eutrophisation (27% de celle provoquée par une alimentation très carnée) et en perte de biodiversité (34%). Le cabinet de conseil Carbone 4, dans un rapport sur l’impact des actions individuelles afin de lutter contre le réchauffement climatique, démontre que l’adoption d’un régime végétarien est l’action la plus efficace pour atteindre l’objectif d’atténuation des GES fixé par l’accord de Paris. Ce geste individuel a plus d’effets que de choisir cumulativement de prendre le vélo pour des trajets courts, se déplacer en covoiturage lors de trajets longs, ne plus se déplacer en avion, manger local et pratiquer le zéro déchet. En mai 2023, une étude très complète (Elysia Lucas et al., « Low carbon diets can reduce global and ecological costs », Nature Food, vol. 4, mai 2023) démontre que la consommation de produits animaux occasionne en réalité plus de 9800 milliards de dollars de coûts cachés par an à la société : selon les chercheurs, les produits d’origine animale sont responsables de 70% de ces coûts cachés, et la viande 51% de ces mêmes coûts. Dans les pays les plus riches, plus consommateurs en viande, ce pourcentage des produits d’origine animale va jusqu’à 84% des coûts cachés. L’étude montre qu’une alimentation végétalienne permettrait de réduire ces coûts cachés d’au moins 52% soit 7300 milliards de dollars par an (9% du PIB mondial). Les coûts cachés se basent sur de nombreux paramètres, tenant à la qualité de l’environnement et sa dégradation (acidification, toxicité, eutrophisation, utilisation d’eau, réchauffement climatique, etc) et à la santé humaine (accidents cardiaques, accidents vasculaires cérébraux, cancers, diabètes, etc). Par ailleurs, la réduction de l’élevage permettrait, en plus de la réduction des GES, l’augmentation du potentiel de captation carbone de la biomasse, la surface libérée par l’élevage permertant aux écosystèmes naturels de se restaurer. Il est donc indispensable d’intégrer la nécessité de végétaliser notre alimentation au sein de l’éducation à l’alimentation, puisque cet aspect est indissociable des autres composantes de cette éducation.

Cet amendement vise à inclure dans le code de l’éducation les apprentissages liés à la durabilité de l’alimentation et à ses impacts sur la santé, notamment en ce qui concerne la nécessité de réduire la consommation de la viande et de végétaliser l’alimentation. En effet, la végétalisation de notre alimentation est indispensable pour notre santé, pour l’environnement et pour le bien-être animal, comme le conçoivent d’ailleurs la Stratégie Nationale Bas Carbone (SNBC), les recommandations du Haut Conseil pour le climat, du GIEC, de l’ADEME, de l’OMS, de l’INRAE, du CIRC, et de tant d’autres. En effet, la consommation de viande est à l’origine de nombreux problèmes : environnementaux, sanitaires, éthiques. A l’occasion des 40 ans de la première conférence mondiale sur le climat, 11 000 scientifiques venant de 153 nations ont lancé un nouveau cri d’alerte sur le changement climatique, préconisant notamment de réduire notre consommation de viande. En effet, en plus des souffrances animales indicibles qu’elle occasionne, la production de viande est extrêmement polluante (68 % des émissions nationales de méthane, sans compter toutes les externalités négatives de pollution des sols, etc), et est mauvaise pour la santé. Dans un rapport publié en novembre 2021, l’Organisation mondiale de la santé (OMS) estimait qu’en 2020, 2,4 millions de décès dans le monde et environ 240 millions d’euros de coûts de soins de santé étaient imputables à la consommation excessive de viande rouge et transformée. En 2015, le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) publiait qu’une forte consommation de viande rouge et de viandes transformées (charcuterie, salaison, conserves, produits à base de viande) était associée à un risque accru de cancer colorectal. Cette même organisation a classé la charcuterie comme cancérogène avéré pour l’homme en 2018. La consommation de viande en France est par ailleurs, selon l’INRAE, bien supérieure aux besoins nutritionnels : « aujourd’hui, en France, 65 % de notre apport en protéines est d’origine animale », et que « l’excès de consommation de produits animaux entraîne un déséquilibre nutritionnel du régime alimentaire qui, s’il est chronique, peut contribuer à favoriser la survenue de surpoids et de maladies telles qu’hypertension, maladies cardiovasculaires, diabète de type 2, etc. » Il est impératif que les élèves soient éduqués sur ces aspects d’une importance capitale de l’alimentation, qui concerne leur santé, mais également l’habitabilité de notre planète et les conséquences qu’ont leurs choix de consommation sur des êtres sensibles.