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DLR5L16N48800
Assemblée nationale
Adopté
Proposition de loi ordinaire
Relancer l’organisation des classes de découverte
Déposé le 23 octobre 2023
Assemblée nationale
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1
Scrutin
1
Adopté
0
Rejeté
0
Amendement
1 adopté
0 rejeté
Scrutins (1)
Votes solennels
1
1 févr. 2024
n°3333
AN
l'ensemble de la proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découverte (première lecture).
47
0
Adopté