Assemblée nationaleAdoptéProposition de loi ordinaire
Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques
11
Scrutins
9
Adoptés
2
Rejetés
0
Amendement
9 adoptés2 rejetés
7 mars 2024n°3446AN
l'amendement n° 5 de M. Davi et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).
12 43
Rejeté7 mars 2024n°3447AN
l'amendement n° 33 de M. Mathiasin à l'article premier de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).
11 36
Rejeté7 mars 2024n°3448AN
l'amendement n° 44 de Mme Colboc à l'article premier de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).
38 0
Adopté7 mars 2024n°3449AN
l'article premier de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).
37 7
Adopté7 mars 2024n°3450AN
l'article 4 de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).
30 6
Adopté7 mars 2024n°3451AN
l'article 5 de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).
32 1
Adopté7 mars 2024n°3452AN
l'article 6 de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).
34 0
Adopté7 mars 2024n°3453AN
l'article 7 de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).
33 0
Adopté7 mars 2024n°3454AN
l'article 8 de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).
36 5
Adopté7 mars 2024n°3455AN
l'amendement n° 39 de Mme Colboc et les amendements identiques suivants après l'article 9 de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).
38 0
Adopté7 mars 2024n°3456AN
l'ensemble de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (première lecture).
36 6
Adopté