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DLR5L15N43508
Assemblée nationale
Adopté
Résolution Article 34-1
Lutter contre la disparition des abeilles
Déposé le 15 septembre 2021
Assemblée nationale
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1
Scrutin
1
Adopté
0
Rejeté
0
Amendement
1 adopté
0 rejeté
Scrutins (1)
Votes solennels
0
7 oct. 2021
n°3991
AN
la proposition de résolution visant à lutter contre la disparition des abeilles (art. 34-1 de la Constitution).
110
0
Adopté