AIVANCITY

PROMOUVOIR UNE MÉTHODE DE SCORING ENVIRONNEMENTAL VALORISANT LES ATOUTS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

PROMOUVOIR L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE DANS LA STRATEGIE NATIONALE NUTRITION CLIMAT

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

CONTRIBUER A L'ELABORATION DE LA LOI EGALIM 4 ET DEFENDRE LES PME BIO DANS LES NEGOCIATIONS COMMERCIALES

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

OBTENIR UN ENCADREMENT LÉGISLATIF DES NOUVEAUX OGM AFIN DE GARANTIR LA TRAÇABILITÉ ET LA TRANSPARENCE

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Conforter la position française sur l'enjeu NGT en particulier sur la propriété intellectuelle

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Proposition de loi "Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur": Sensibiliser sur les besoins en stockage d'eau du secteur agricole dans le bassin Loire-Bretagne

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Sensibiliser sur les besoins en stockage d'eau du secteur agricole sur le bassin Loire-Bretagne

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Projet de Loi de Finances: défendre le dispositif fiscal du crédit d'impôt recherche (CIR)

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Projet de Loi de finances de la Sécurité Sociale: S'opposer à l'instauration d'une taxe sur les sucres ajoutés dans les produits alimentaires

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Participer à la transposition réglementaire de la nouvelle directive eaux résiduaires urbaines

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Demande de mise en place d'une caisse intempérie pour indemniser les opérateurs forestiers en cas d'intempérie exceptionnelle

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Demande de mettre en place une carte d'exploitant forestier

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Echanger sur la stratégie interministérielle de mobilisation contre les conduites addictives 2023-2027

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Evoquer avec les décideurs publics les problèmes d'incivilités, vandalisme et agressions des opérateurs forestiers

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Présentation du syndicat et du rôle des exploitants forestiers dans la filière bois

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Autocars à vocation touristique : obtenir une évolution du niveau des redevances applicables qui soit adaptée au modèle économique du secteur

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Présenter et valoriser le savoir-faire de RATP Dev en anticipation du lancement de l'appel d'offres relatif à la concession du service public de transport par la Métropole européenne de Lille

Texte visé : Contrats de concession d'une valeur supérieure aux seuils européens

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale du Sénat sur la fiscalité comportementale dans le domaine de la santé : Maintenir à isopérimètre les droits d'accise et la fiscalité

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Collaborateur du Président de la République

Valoriser la pertinence d'ATR pour les liaisons interrégionales en France, et promouvoir leur intégration dans le renouvellement des Lignes Aériennes d'Aménagement du Territoire (LAAT).

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

PLF2025 - PLFSS 2025 : maintenir à isopérimètre les droits d'accise et la fiscalité

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Collaborateur du Président de la République

Obtenir un soutien au financement des activités R&T pour contribuer à decarboner l'aviation régionale avec des appareils dont les performances environnementales seront améliorées

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Mission d'information parlementaire sur les stratégies de marché de la filière viticole : Présenter l'état des lieux de la consommation de vin et promouvoir une approche fondée sur la modération

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Présenter la structuration et les enjeux de la filière viticole au Gouvernement

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Promouvoir la place de la modération et de la consommation responsable dans le cadre de l'examen du rapport BECA par le Parlement européen

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Collaborateur du Président de la République

Sensibiliser au maintien du groupe d’études « Vigne, vin et œnologie » dans le cadre de la nouvelle législature

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Promouvoir la visibilité d'ATR à l'international en développant des actions ciblées de support à l'export et influencer la pénétration sur des marchés cibles.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Débattre des perspectives économiques et des tendances de consommation de la filière vin en France

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Relayer la perception des acteurs de la filière vitivinicole d'une campagne de communication gouvernementale déjà diffusée au grand public

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Promouvoir les enjeux stratégiques d’ATR dans le secteur aéronautique et l’aviation régionale, en mettant en avant les atouts environnementaux de nos aéronefs.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Plaider l'importance de garantir l'équilibre des dispositions de la loi Evin

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Echanger sur les contours d'un prochain plan national de lutte contre les addictions

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Salon de l'agriculture 2024 : Présenter les enjeux de la filière viticole

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Encourager la mise en place d'une filière logistique de carburants d'aviation durable en Région.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Partager la position de la filière à l'égard de la démarche "janvier sec"

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Valoriser le patrimoine culturel de la filière viticole dans le cadre du Printemps de la ruralité

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Codex Alimentarius / Préserver un statu quo en matière d'étiquetage des boissons alcoolisées

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Sensibiliser les autorités locales afin qu'ATR soit pris en compte lors de la mise en place d'initiatives de mobilité plus responsables pour ses salariés

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Faciliter les déploiements télécoms dans les territoires et fluidifier les interactions avec les élus locaux

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Contribution aux travaux parlementaires sur l'évaluation du New Deal Mobile afin d'insister sur la nécessité de sécuriser le foncier pour garantir une couverture mobile optimale

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Valoriser et protéger la spécificité de l'investissement télécom dans la couverture numérique du territoire (dimension foncière)

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

PJL de simplification : Valoriser et protéger la spécificité de l'investissement télécom dans la couverture numérique du territoire (dimension foncière)

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Garantir la possibilité pour les véhicules d'intervention de circuler durant les JO de Paris 2024

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Formuler une proposition dans le cadre de la rédaction du document cadre visant à préciser la définition d'un bâtiment agricole

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Demander au Ministre de l'agriculture la mise en place d'un soutien d'urgence aux élevages impactés par la fièvre catarrhale ovine (FCO)

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Promouvoir la valorisation des digestats issus de la méthanisation agricole.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Amorcer une réflexion collective et solliciter des mesures pour les sites de méthanisation agricole en fin de contrat (cogénération et injection de biométhane)

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Emettre une réflexion sur les orientations pour la future Stratégie Nationale Bas Carbone

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Participer à la réflexion sur les orientations pour la future PPE 3

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Promouvoir l'utilisation du BioGNV comme carburant décarboné (transport lourd et léger), notamment via le mécanismes de la TIRUERT

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Solliciter des mesures d'urgence pour les sites de méthanisation agricole en cogénération

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel