AGRICULTURE CELLULAIRE FRANCE
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DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT EUROPÉEN (UE) 2024/573 - MISE EN OEUVRE - IMPACT CODE DE L'ENVIRONNEMENT
Texte visé : Actes réglementaires
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Former les professionnels de santé pour leur permettre de mieux appréhender et accompagner la fin de vie des patients
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
améliorer l’accès à l’emploi et le renforcement des compétences des personnes en situation de handicap
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
améliorer l’accompagnement du vieillissement des personnes en situation de handicap
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Favoriser l’accompagnement à la transformation de l’offre médicale et médico-sociale et la création d’une société plus inclusive
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Développer de manière urgente l’offre de soins palliatifs pour assurer un égal accès pour tous et sur tout le territoire, à domicile comme en établissement
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
améliorer l'accès aux soins et à la prévention des personnes en situation de handicap
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Renforcer la prévention aux risques suicidaires causés par les violences sexistes et sexuelles envers les jeunes femmes
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Mettre en place des campagnes de promotion des directives anticipées et mieux accompagner leur rédaction, pour respecter le libre choix de sa fin de vie
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Créer un droit effectif à choisir sa fin de vie qui garantisse une expression libre et éclairée de la personne, sans contrainte de toute pression y compris d’ordre économique
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Veiller au respect de l'application de la loi Egalim 2 pour une meilleure rémunération des agriculteurs
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Suivi de la mise en place de la nouvelle dotation aux jeunes agriculteurs (AJA)
Texte visé : Autres décisions publiques
Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale
Communiquer sur les métiers de l'agriculture et valoriser les productions locales
Texte visé : Autres décisions publiques
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Promotion du domaine agricole et de ses différents métiers
Texte visé : Autres décisions publiques
Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement
La FEHAP propose d'étendre la condition d’exercice aux kinés, orthophonistes, ergothérapeutes et psychomotriciens, ainsi qu'une voie dérogatoire temporaire pour les kinés diplômés en Europe.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
La FEHAP appelle à l'intégration de ressources spécifiques dans le budget de la santé pour financer la transition écologique des établissements et développer la télésanté.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Demander l’exonération de taxe foncière et d’habitation pour les établissements privés solidaires et une évaluation de l’impact de cette réforme de la taxe foncière.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Promouvoir un service public de santé incluant les ESPIC et le médico-social, fondé sur une organisation territoriale coordonnée et une meilleure reconnaissance des centres de santé.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Echange sur les emplois dans le domaine non lucratif sanitaire et social
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
Garantir l'inclusion des personnes éloignées de l'emploi, avec des parcours vers l'emploi durable et un retour en ESAT (établissement et service d'accompagnement par le travail) si nécessaire.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
PLFSS 2024 : Demander une équité de financement pour les établissements privés solidaires.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Demander la TVA réduite sur la rénovation énergétique pour les établissements privés solidaires.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Pluriannualiser les financements pour assurer la visibilité des acteurs et permettre une action évaluée à moyen terme sur l'accès aux soins, l'investissement, la prévention et la transition écologique
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Demander que les revalorisations salariales Ségur s’appliquent à la filière éducative et sociale du secteur privé non lucratif avec un financement dédié pour préserver l’équité avec le secteur public
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
PLFSS 2024 : Demander le soutien à la transition écologique pour les établissements privés solidaires.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
La FEHAP soutient la tarification à l’activité, jugeant le financement par dotation globale inéquitable et inefficace pour améliorer l’efficience des établissements de santé.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
La FEHAP demande une réforme urgente de la tarification des EHPAD, une refonte de l'ASH en prestation sociale dégressive, et la libre fixation des tarifs pour les non bénéficiaires de l'ASH.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Demander un accès universel aux soins palliatifs avant toute évolution de la loi sur la fin de vie, et un soutien psychologique systématique pour les patients, aidants et professionnels.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
La FEHAP appelle à une allocation suffisante de ressources pour une convention collective unique et déplore le manque d’ambition de la loi Grand Âge, demandant une réforme profonde du secteur.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
La FEHAP alerte sur la menace de survie des crèches associatives, appelant à un financement global et à une revalorisation salariale pour garantir leur pérennité et éviter la concurrence public-privé.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Exclure la possibilité pour les anciens SAAD (Services d’Aide et d’Accompagnement à Domicile) de faire appel à des professionnels de santé libéraux pour proposer des soins à leurs usagers.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Soutenir le rapprochement des droits sociaux des travailleurs en établissement et service d'accompagnement par le travail avec ceux des salariés et préserver leur statut de personnes accompagnées.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Echange sur le PJL pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration : la FEHAP est favorable à la création d'une carte de séjour temporaire pour les emplois en tension.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
La FEHAP soutient une nouvelle organisation des soins, favorisant la délégation de tâches entre médecins et professionnels non médicaux, pour améliorer l'accès à la santé dans les territoires.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
PLFSS 2024 : Demander la création de contrats de territoire pour une meilleure inclusion des vulnérables pour les établissements privés solidaires.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
La FEHAP soutient les propositions du PJL permettant les transferts de compétences et l'emploi dans les secteurs en tension, comme la santé.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Prévoir un rapprochement souple des services de santé à domicile, protégeant le secteur associatif, limitant les autorisations de services d’autonomie mixte et soutenant financièrement le processus.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
La FEHAP propose d'intégrer les établissements médico-sociaux dans les écoles pour simplifier les parcours des enfants en situation de handicap et favoriser la coopération avec l'éducation nationale.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
La FEHAP propose de réformer la tarification, refonder l’ASH en prestation sociale universelle et libérer les tarifs pour les non bénéficiaires de l’ASH.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
La FEHAP soutient une loi de programmation pluriannuelle en santé pour une politique de prévention stratégique, financée de manière pérenne, incluant le développement de la prévention à domicile.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
La FEHAP propose de fixer des objectifs de résultat pour l'accès aux soins, en utilisant le décret « Dérogation » permettant aux ARS d’adapter la réglementation selon les besoins locaux.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Proposition de réforme des EHPAD : réouverture du forfait "soins courants" pour les résidences autonomie, assouplissement des réformes pour les aides à domicile et renforcer l'attractivité des métiers
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
La FEHAP alerte sur l'absence de financement des mesures Braun (nuit et jours fériés) et sur la hausse du point d'indice non appliquée au secteur associatif.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel
La FEHAP demande à l'État de corriger l'iniquité de traitement entre le secteur public et le privé associatif, soulignant que même mission devrait entraîner un financement égal.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
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Renforcer le cadre juridique du secteur de l’économie sociale et solidaire en France pour répondre aux enjeux actuels, notamment pour la santé et le social.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
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Demander une reconnaissance financière pour tous les acteurs du service public y compris les hôpitaux associatifs, et élargir l'objet du service public de santé aux secteurs sanitaire et médico-social
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
La FEHAP prône une offre de proximité pour les personnes en situation de handicap, facilitant l'accès aux droits et évitant le morcellement des accompagnements avec plusieurs prestataires.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
La FEHAP soutient l'amélioration des conditions de prise en charge mais alerte sur l'irréalisme de la proposition de nombre minimum de soignants, appelant à une organisation réaliste pour les patients
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
Soutenir l'obligation vaccinale pour lutter contre le COVID, tant pour les professionnels que pour les visiteurs, et alerte sur les tensions possibles entre vaccinés et non vaccinés.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair
PLFSS 2021 : Proposer que les praticiens des ESPIC bénéficient de conditions similaires à celles des hôpitaux publics et des cliniques privées, notamment en matière de rémunération et de statut.
Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles
Cible : Collaborateur du Président de la République