AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS

DIALOGUER AVEC LES AUTRES ÉMETTEURS POUR PROMOUVOIR UN ENVIRONNEMENT LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE FAVORABLE TENANT COMPTE DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX, SOCIAUX, ET DES CONTRAINTES DES SOCIÉTÉS

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Autre: les interlocuteurs des associations des pouvoirs publics français et des institutions européennes

MOTION DE SOUTIEN EN FAVEUR DE L'INSTALLATION DE DEUX EPR NOUVELLE GENERATION SUR LE SITE DU CNPE DE GOLFECH

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

LOI DE FINANCES 2025 : MAINTIEN DE LA RESSOURCE FISCALE DES CCI

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

INFRASTRUCTURE: SOUTIEN LIGNE FERROVIAIRE AGEN/AUCH

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

PRESENTATION DE LA CCI DE LOT-ET-GARONNE AUX TROIS DEPUTES NOUVELLEMENT ELUS DU DEPARTEMENT

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

PLF 2025 : maintenir un financement équilibré pour l'apprentissage

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Emettre des propositions relatives au déploiement et au développement des biosolutions dans le cadre de la réglementation agricole et le suivi de la loi Egalim

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Ordonnances de l'article 38 de la Constitution

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Solliciter une audition dans le cadre de la mission flash sur la séparation vente et conseil

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Ordonnances de l'article 38 de la Constitution

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

dialoguer avec les autres émetteurs pour promouvoir un environnement législatif et réglementaire favorable tenant compte des enjeux environnementaux, sociaux, et des contraintes des sociétés

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : les interlocuteurs des associations des pouvoirs publics français et des institutions européennes

SUIVI DE L'ÉVOLUTION DE L'ENVIRONNEMENT LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE FAVORABLE AUX ENTREPRISES, COMPRENDRE L'ÉVOLUTION DE LA GOUVERNANCE, DES DROITS DES ACTIONNAIRES, LES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Pouvoirs publics français et institutions européennes

INFRASTRUCTURE : SOUTIEN IMPLANTATION D'UNE UNITE D'INTERVENTION INSTRUCTIONS SECURITE CIVILE EN LOT-ET-GARONNE (POMPIERS)

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

LOI DE FINANCES 2024 : MAINTIEN DE LA RESSOURCE FISCALE DES CCI

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

ACTIONS DE L'ETAT EN FAVEUR DE L'INDUSTRIE : SOUTIEN DOSSIER TERRITOIRES D'INDUSTRIE AGENAIS

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Soutenir auprès des instances locales la ligne LGV et la création d'une gare près d'Agen et l'intérêt de contribuer à son financement.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

LOI DE FINANCES : demander la stabilité de la ressource fiscale, notamment pour petites CCI, en reconnaissant le rôle important qu'elles ont joué en périodes de crise

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

AIDES GOUVERNEMENTALES : convaincre de la nécessité d'adapter les aides aux entreprises en difficulté en fonction des PME locales : COVID, guerre Ukraine, approvisionnements, inflation, coûts énergies

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

SUBVENTIONS : obtenir les financements régionaux et départementaux pour extension/implantation bâtiments du groupe des écoles de la CCI (Agenais et Villeneuvois)

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

suivi de l'évolution de l'environnement législatif et réglementaire favorable aux entreprises, comprendre l'évolution de la gouvernance, des droits des actionnaires, les enjeux environnementaux

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Pouvoirs publics français et institutions européennes

Infléchir la baisse prévue de la ressource fiscale 2022 pour les Chambres de Commerce et d'Industrie et lancer un questionnement sur l'avenir des CCI des départements ruraux sans ressource suffisante

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Loi de Finances : RESSOURCE FISCALE DES CCI POUR 2021 et 2022

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Faire connaitre aux parlementaires du département de Lot-et-Garonne les attentes des TPE locales

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

inscrire dans la loi de finances un amendement en faveur des Chambres de Commerce et d'Industrie en zones de revitalisation rurale

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Réforme des CCI : évolution de la ressource fiscale et impact dans les zones rurales

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair