ARKEMA FRANCE

Rencontre avec le préfet et les services de l'état sur les sujets d'actualités qui impacter l'agriculture, Mal être agricole, simplification administrative

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Interpeller les parlementaires et députer sur les sujets d'actualités qui impacter l'agriculture sur la valorisation de leurs productions

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Rencontre avec le Préfet Michel Cadot, délégué interministériel aux JOP le 15 janvier et le 28 août 2024. Objet : perspectives puis bilan des JOP

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Echanges avec William Elman, Conseiller sport, vie associative et solidarité auprès du Président de la République

Texte visé : Décisions d'espèce

Cible : Collaborateur du Président de la République

Echange avec le Député Belkhir BELHADDAD sur les opportunités de la filière à l'international

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Rencontre avec Dimitri Grygowski, conseiller sport du Premier ministre Barnier en novembre 2024, je n’ai plus la date exacte. Objet : point sur la nouvelle politique publique du sport.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Echange avec Dimitri GRYGOWSKI, conseiller sport, jeunesse et vie associative au sein du cabinet du Premier ministre

Texte visé : Décisions d'espèce

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Echanges avec Emilie MONTANÉ, Directrice adjointe du cabinet en charge de l’économie du sport, au Cabinet de la Ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative sur le déplacement KSA

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Echanges avec Damien Combredet-Blassel, Ambassadeur pour le Sport sur les opportunités internationales de la filière

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Point sur la nouvelle politique publique du sport avec le sénateur Lozach et le député Belhaddad

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Echange avec le Monsieur Pierre-Antoine MOLINA, conseiller d'Etat et préfet, délégué interministériel aux grands événements sportifs

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Courriers et mails du 4 juillet 2026 de l'UNOCAM - transmission du rapport d'activité 2024 et du cahier anniversaire

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Courrier UNOCAM à la Ministre de la santé du 12 janvier 2026 - suite communication réforme sur les véhicules pour personnes en situation de handicap (VPH)

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Courrier UNOCAM et Fédérations d'OCAM du 16 janvier 2025 - demande de rendez-vous à la Présidente CNIL - suite courrier du 18 novembre 2024 et de la délibération CNIL du 6 juin 2024

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Directeur ou secrétaire général, ou leur adjoint, ou membre du collège ou d'une commission des sanctions d'une autorité administrative ou publique indépendante

Information sur les dérogations des CCAP dans les CCAG dans le cadre des marchés publics des entreprises adhérentes de la FFB auprès de la Présidente de la CAO région HDF

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Présentation du SRADDET aux membres du Conseil d'Administration : Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Rencontre avec Frédéric MOTTE pour évoquer l'économie circulaire, le réemploi les éco matériaux

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Préciser l'interprétation de l'article L-311-2 du code de la sécurité sociale

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Solliciter une modification du code de la sécurité sociale, afin de préciser la part des travailleurs indépendants visés à l'article L-613-7 pouvant être ponctuellement mobilisés

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Rencontre avec le Premier Ministre au sujet des mobilisation qui touche le département

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Rencontre avec le préfet de département sur les sujets d'actualités qui impacter l'agriculture, Conditions climatique, simplification administrative

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Octroi par l'état français d'un prêt à l'état serbe pour l'achat de supercaculateurs (Bull) via une action menée par l'Ambassade de France dans les Balkans occidentaux.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Participer aux réunions de groupe miroir français EuroHPC pour soutenir techniquement la DGE et le MESRI dans leur rôle de représentation de la France dans la JU EuroHPC

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Développer l'image positive de l'agriculture et des agriculteurs auprès de l'opinion et des Pouvoirs Publics

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

PPL réforme de l’audiovisuel public : Réduire les asymétries TV et radio de réglementation entre audiovisuel public et privé

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Contribuer au futur projet de réforme de la réglementation du titre-restaurant initié par le Gouvernement

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Surtaxe IS : Taxation des entreprises qui ont fait le choix de se développer en France et pénalisation de l’investissement et de l’emploi dans notre pays

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Généraliser la dématérialisation des titres-restaurant

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Collaborateur du Président de la République

PLF 2025 : Pérenniser l'exonération du paiement de la TST-E pour les chaînes d'information en continu

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

PPL réforme de l’audiovisuel public : moderniser la régulation sectorielle pour réduire les asymétries avec les acteurs internationaux notamment en matière de concentration

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Numérotation TNT : Sensibiliser aux conséquences d’une modification du plan de services

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Anticiper sur la gestion de l'eau du bassin Charente dans le cadre de l'adaptation du changement climatique

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Contribuer à la proposition de loi prolongeant la dérogation d'usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire, en sensibilisant sur les risques d'une prorogation excessive de la dérogation

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

PFAS : Suggérer que la redevance envisagée ne s’applique pas à l’utilisation de produits bénéficiant d’une autorisation délivrée par les autorités compétentes.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Promouvoir le respect du cadre réglementaire harmonisé et fixé au niveau Européen pour lutter contre les distorsions de concurrence.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Echanger sur les modalités de gestion de la qualité des eaux.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Faire connaître les enjeux de la filière semences et plants (chaine de valeur, maintien de la capacité de production)

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

PLOA : Souligner l’importance de la formation en agronomie compte tenu du développement des nouvelles technologies en agriculture et des approches plus globales de la santé des cultures.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

PFAS : Souligner que l’encadrement des PFAS doit s’effectuer au niveau européen dans le cadre du règlement REACH.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Accélérer le développement des innovations en agriculture par la mise en place de réglementations adaptées et par la combinaison des méthodes de protection des cultures.

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Transmettre des informations sur l’utilisation des drones en agriculture.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Présenter la filière semences et plants et sensibiliser sur les enjeux d'une espèce en particulier

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Promouvoir une approche combinatoire de la protection des plantes grâce à l’association de technologies.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

FIVP : Souligner que les entreprises commercialisant des produits phytopharmaceutiques sont les seules à financer le fonds d’indemnisation en complément des cotisations AT/MP.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Echanger sur les causes des distorsions de concurrence et proposer des mesures pour les limiter.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Echanger sur la compétitivité des filières et sur la valorisation des productions agricoles.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

ECOPHYTO 2030 : Demander à pouvoir participer au comité des solutions.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Demander l’abrogation de la mesure relative à la séparation des activités de conseil et de vente.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Ordonnances de l'article 38 de la Constitution

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Loi 2024-364 : Echanger sur le calendrier d’examen prévisible de la loi.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Maintenir le droit en vigueur permettant l'habillage publicitaire des échafaudages nécessaires aux travaux de restauration des monuments historiques.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair